Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2600802_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le 6 mars 2026 à 14h00, en présence de Mme Henry, greffière d’audience le rapport de M. Banvillet, juge des référés.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2504417_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Ont été entendus, au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Henry, greffière d’audience : - le rapport de Mme Van Muylder, vice-présidente ; - et les observations de Me Labelle pour
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2505457_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience du 8 décembre 2025, en présence de Mme Henry, greffière : - le rapport de M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2607281_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Hémery. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2613581_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Henry pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour et de l’heure de l’audience.
Source officielle1ère chambre - JU
DTA_2200332_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Henry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - JU
DTA_2200333_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Henry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200368_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Henry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant géorgien né le 26 juin 1989, est entré en France, selon ses déclarations, le 5 juillet 2018.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008106016
7 février 2003
7 février 2003
Derepas, Maître des Requêtes ; - les observations de Me Hémery, avocat de M. Sebahattin X..., - les conclusions de M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2313545_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Hémery en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2320209_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Hémery, - les observations orales de Me Goba, représentant M. A B, assisté de M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2407800_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Hémery, - les observations de Me Ngao, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2431251_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Hémery en application des articles L. 922-2 et R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2411945_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Hémery, - les observations de Me Coulibaly, avocat commis d'office, représentant M.
Source officiellePCP JCP référé
663136fe19f939ca6242dd12
25 avril 2024
25 avril 2024
HERRY Pour la Directrice de greffe, La Greffière, Pôle civil de proximité ■ PCP JCP référé N° RG 24/01709 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4ACN N° de MINUTE : 1/2024 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du jeudi
Source officiellesoc
6137209ecd580146773ec823
10 février 1982
10 février 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA DECISION ATTAQUEE D'AVOIR ACCORDE A HERY LA PRISE EN CHARGE AU TITRE DES PRESTATIONS LEGALES DE L'ASSURANCE MALADIE DES FRAIS DE TRANSPORT QU'IL
Source officielleJ.L.D-35 BIS
6686f40de74459e0c7ed8662
3 juillet 2024
3 juillet 2024
JUDICIAIRE D’EVRY-COURCOURONNES [D] [J] Juge des libertés et de la détention PROCÈS VERBAL D’AUDITION Dossier N° RG 24/00368 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QHXH Le 03 Juillet 2024 à 10 heures 51 Devant Nous, Henry
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2503153_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 mars 2025, Mme A B, représentée par Me Henry, demande au juge des référés saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2401221_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Henry pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de la date et de l'heure de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2401241_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Henry aux tribunaux administratifs de La Réunion et de Mayotte du 1er au 13 juillet 2024. Le président du tribunal administratif de Mayotte a désigné M.
Source officiellePage 47 sur 792