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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_22VE02728_20250204
4 février 2025
Il résulte également de l'instruction qu'aucune recommandation préconisant une surveillance régulière des points d'appui n'est relevée, que l'expertise judiciaire indique que les ischémies bilatérales
2ème Chambre
DTA_2004049_20230615
15 juin 2023
À la suite de complications, notamment un choc septique sur péritonite, insuffisance rénale aiguë et ischémie aiguë du membre inférieur gauche, le patient a été de nouveau opéré le 5 avril 2013 permettant
Juge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2025:505573.20250718
18 juillet 2025
examens d'imagerie par résonance magnétique réalisés ont mis en évidence une thrombose de la terminaison carotidienne gauche et de l'artère cérébrale moyenne avec un accident vasculaire cérébral ischémique
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0829DEC004445198
29 août 2000
évidemment de nature à perturber gravement les fonctions cardio-vasculaires et peuvent avoir une incidence, à long terme, sur l’état vasculaire mais que l’on ne saurait oublier que la cardiopathie ischémique
1ère chambre sociale
63c10581bf9fd47c90a1373a
12 janvier 2023
« épaule et bras gauche et cervicales » ; L'enquête administrative diligentée pour le compte de la CPAM rappelle un certificat médical du 27 février 2017 qui décrit les lésions suivantes : « AVC ischémique
Pôle 6 - Chambre 13
64a8ffc003029105dbedc2f8
7 juillet 2023
la victime a été déclaré consolidé le 9 septembre 2018 ; qu'un taux d'incapacité permanente partielle a été fixé à 10% à compter du 10 septembre 2018 par le médecin conseil de la caisse pour 'AVC ischémique
5ème Chambre
627ca8a64781dc057dee7d0a
11 mai 2022
Il indique que ces complications sont liées à un mécanisme ischémique des différentes structures oculaires qui peut avoir trois origines possibles : - pathologie inflammatoire des vaisseaux : vascularite
DTA_2312431_20250613
13 juin 2025
B a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien droit. Le 7 juillet 2020, il a subi un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100916
12 juillet 2012
l'expert que ce soit en per ou en post opératoire ; qu'il précise en effet que l'orchidectomie et fa pose d'une prothèse réalisées le 8 novembre 1999, se justifiaient par la complication névralgique et l'ischémie
DTA_2201569_20250416
16 avril 2025
B a subi un pontage fémoral poplité afin de lever le statut d'ischémie critique qui n'avait pas été levé par la précédente intervention chirurgicale.
ECLI:FR:CEORD:2022:462044.20220516
16 mai 2022
Le 16 janvier 2022, ont été constatées des complications cérébrales graves (lésion ischémique aiguë du territoire de l'artère cérébrale moyenne gauche et vasospasme du tronc basiliaire) dont l'équipe médicale
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2501067_20250214
14 février 2025
décision contestée que si un " pronostic neurologique péjoratif " a été constaté par l'équipe médicale le 15 janvier 2025 et si l'IRM cérébrale effectuée à cette même date indique des " lésions ischémiques
DTA_2004026_20221117
17 novembre 2022
Le 3 septembre 2016, il est noté une ischémie aiguë du membre inférieur droit, " une thrombectomie de l'axe fémoro-poplité à la sonde Fogarty par abord inguino-fémoral " est alors pratiquée.
7ème Chambre
DTA_2003093_20240411
11 avril 2024
Un scanner cérébral y a été réalisé le même jour à 23 h 44 et a permis de poser l'hypothèse d'un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique en phase précoce sur maladie de Horton. M.
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02238_20240229
29 février 2024
commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux (CCI), que les séquelles subies par la jeune A... « correspondent à une paralysie cérébrale secondaire à une encéphalopathie anoxo-ischémique
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020406247
25 juillet 2007
sténose coronaire droite, a été admis en février 1995 à l'hôpital de la Timone à Marseille pour y subir une coronarographie au cours de laquelle il a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique
Pôle 1 - Chambre 11
669f4785b8a2ee2bca84afc4
20 juillet 2024
tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Elif ISCEN
TECH SEC. SOC: HA
6627fb5b42439575e2f7adc1
12 avril 2024
Le Docteur [W], médecin expert, explique dans son rapport que Monsieur [I] [J] a été victime d’un accident vasculaire cérébral en 2015 et d’un accident ischémique transitoire en 2016 ; que sur le plan
JLD
66df4a649b56f16fd33ded45
19 juillet 2024
entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Jean-françois GREZE, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Elif ISCEN
678574aeaaacbea0fe683d31
13 janvier 2025
puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Catherine AYMARD, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me ISCEN
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