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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_22VE02728_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Il résulte également de l'instruction qu'aucune recommandation préconisant une surveillance régulière des points d'appui n'est relevée, que l'expertise judiciaire indique que les ischémies bilatérales

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004049_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

À la suite de complications, notamment un choc septique sur péritonite, insuffisance rénale aiguë et ischémie aiguë du membre inférieur gauche, le patient a été de nouveau opéré le 5 avril 2013 permettant

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2025:505573.20250718

Admin. suprême

18 juillet 2025

18 juillet 2025

examens d'imagerie par résonance magnétique réalisés ont mis en évidence une thrombose de la terminaison carotidienne gauche et de l'artère cérébrale moyenne avec un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0829DEC004445198

Admin. suprême

29 août 2000

29 août 2000

évidemment de nature à perturber gravement les fonctions cardio-vasculaires et peuvent avoir une incidence, à long terme, sur l’état vasculaire mais que l’on ne saurait oublier que la cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

63c10581bf9fd47c90a1373a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

« épaule et bras gauche et cervicales » ; L'enquête administrative diligentée pour le compte de la CPAM rappelle un certificat médical du 27 février 2017 qui décrit les lésions suivantes : « AVC ischémique

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64a8ffc003029105dbedc2f8

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

la victime a été déclaré consolidé le 9 septembre 2018 ; qu'un taux d'incapacité permanente partielle a été fixé à 10% à compter du 10 septembre 2018 par le médecin conseil de la caisse pour 'AVC ischémique

Source officielle
CA

5ème Chambre

627ca8a64781dc057dee7d0a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Il indique que ces complications sont liées à un mécanisme ischémique des différentes structures oculaires qui peut avoir trois origines possibles : - pathologie inflammatoire des vaisseaux : vascularite

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2312431_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

B a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien droit. Le 7 juillet 2020, il a subi un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100916

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

l'expert que ce soit en per ou en post opératoire ; qu'il précise en effet que l'orchidectomie et fa pose d'une prothèse réalisées le 8 novembre 1999, se justifiaient par la complication névralgique et l'ischémie

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201569_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

B a subi un pontage fémoral poplité afin de lever le statut d'ischémie critique qui n'avait pas été levé par la précédente intervention chirurgicale.

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2022:462044.20220516

Admin. suprême

16 mai 2022

16 mai 2022

Le 16 janvier 2022, ont été constatées des complications cérébrales graves (lésion ischémique aiguë du territoire de l'artère cérébrale moyenne gauche et vasospasme du tronc basiliaire) dont l'équipe médicale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2501067_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

décision contestée que si un " pronostic neurologique péjoratif " a été constaté par l'équipe médicale le 15 janvier 2025 et si l'IRM cérébrale effectuée à cette même date indique des " lésions ischémiques

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004026_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Le 3 septembre 2016, il est noté une ischémie aiguë du membre inférieur droit, " une thrombectomie de l'axe fémoro-poplité à la sonde Fogarty par abord inguino-fémoral " est alors pratiquée.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2003093_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Un scanner cérébral y a été réalisé le même jour à 23 h 44 et a permis de poser l'hypothèse d'un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique en phase précoce sur maladie de Horton. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02238_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux (CCI), que les séquelles subies par la jeune A... « correspondent à une paralysie cérébrale secondaire à une encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020406247

Admin. suprême

25 juillet 2007

25 juillet 2007

sténose coronaire droite, a été admis en février 1995 à l'hôpital de la Timone à Marseille pour y subir une coronarographie au cours de laquelle il a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

669f4785b8a2ee2bca84afc4

Appel

20 juillet 2024

20 juillet 2024

tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Elif ISCEN

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

6627fb5b42439575e2f7adc1

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Le Docteur [W], médecin expert, explique dans son rapport que Monsieur [I] [J] a été victime d’un accident vasculaire cérébral en 2015 et d’un accident ischémique transitoire en 2016 ; que sur le plan

Source officielle
TJ

JLD

66df4a649b56f16fd33ded45

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Jean-françois GREZE, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Elif ISCEN

Source officielle
TJ

JLD

678574aeaaacbea0fe683d31

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Catherine AYMARD, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me ISCEN

Source officielle

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