Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gibson-Théry, - les conclusions de Mme Thèvenet-Bréchot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

C... est sans qualité pour solliciter auprès de Bernard X... l'allocation d'une somme correspondant au montant de ces pertes, étant noté que Thierry C..., qui prétend éprouver un préjudice par ricochet

Sont intervenues à l’opération de construction : - la Sarl [I] [T] : lot démolition, gros-œuvre, charpente, couverture - la Sarl Cholvy Thierry et fille : lot carrelage - la société Costa Ravalement :

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thierry

Marie-Léa BOUKOULOU, Avocat au Barreau de Toulouse,, [Adresse 5] L'affaire a été entendue en audience publique le 5 décembre 2025 par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry

2026/ 91 Rôle N° RG 22/15124 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKJ74 [B] [C] C/ [Q] [O] Copie exécutoire délivrée le :08-04-2026 à :Maître Thierry

légaux domiciliés en cette qualité audit siège ; non constituée Décision du 16 Janvier 2024 5ème chambre 1ère section N° RG 22/10511 - N° Portalis 352J-W-B7G-CXXYV COMPOSITION DU TRIBUNAL Thierry

*] Monsieur Thierry X..., intimé, soutient à l'appui de ses prétentions : - que le dommage qu'il a subi du fait de la perte de 18000 salades est manifestement imputable aux lapins en surnombre transitant

civile, l'affaire a été débattue le 24 Février 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Michèle BRONGNIART, Président, chargé d'instruire l'affaire et de Monsieur Thierry

Thierry, contre l'arrêt n° 809 de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 28 juin 1991, qui, pour défaut de paiement de cotisations de sécurité sociale, l'a condamné à 300 francs d'amende

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Il n'est pas allégué que des versements ont été effectués par l'occupant du logement pendant cette période.

Thierry, président, M. Louvel, premier conseiller, Mme Zaccaron Guérin, conseillère, Assistés de Mme Le Gueux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2023.

Thierry, président, Mme Bedelet, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2023. La rapporteure, A.

Thierry, président, M. Besle, magistrat honoraire, Mme Beytout, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. Le président, P.

A, entré en France à l'âge de 21 ans, ne justifie ni même n'allègue être dépourvu d'attaches dans son pays d'origine.

Vu la procédure suivante : Par une requête, des mémoires et des pièces, enregistrés les 25 février 2020, 25 mai 2020, 8 juin 2020 et 29 septembre 2022, Mme D A épouse B, représentée par Me Thieffry,

Thierry MONGE, Président de Chambre Mme Anne VERRIER, Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.