Codes de loi français

Article ANNEXE

Saint-Martin-Valmeroux (15): 15 octobre 1993 : 4 400 : : Saint-Pal-de-Chalencon (43): 5 novembre 1993 : 4 500 : : Séauve-sur-Semène (La) (43): 7 octobre 1993 : 1 000 : : Tour-d'Auvergne (La) (63) : 17 décembre 1993 : 5 000 : : Val-d'Isère

Article Annexe I

, 91004 Evry Cedex, téléphone : 01-60-79-91-91, fax : 01-60-79-00-11 CCI de Paris, 27, avenue de Friedland, 75382 Paris (75008), téléphone : + 33 (0)8-20-01-21-12, fax : + 33 (0)1-55-65-78-68, Siren/Siret : 187500038 00018 CCI de Versailles, Val-d'Oise

Article Annexe I (suite)

Seine-Maritime Pavilly 76 Seine-Maritime Ponts-et-Marais 76 Seine-Maritime Quévreville-la-Poterie 76 Seine-Maritime Rogerville 76 Seine-Maritime Roncherolles-sur-le-Vivier 76 Seine-Maritime Rouxmesnil-Bouteilles

Article Annexe 1

Ce type de matériel flottant pneumatique ainsi que la ou les bouteilles de gonflement sont soumis aux contrôles préconisés par le constructeur. Les contrôles sont consignés sur un fascicule conservé à bord.

LEGIARTI000025084897

construction métallique, y compris fabrication de charpentes 28.1AC 5,00 Fabrication de menuiseries métalliques 28.1CA 3,30 Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles

Article I

que les métaux légers. 27. 5GC 3, 60 Ateliers de construction métallique, y compris fabrication de charpentes. 28. 1AC 5, 00 Fabrication de menuiseries métalliques. 28. 1CA 3, 30 Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles

Article Annexe

55 Directeur des services pénitentiaires, adjoint au chef de l'inspection à l'administration centrale (emploi supprimé à compter du 1er septembre 2002) A 0 0 Directeur des services pénitentiaires, chef du centre de détention national de Val-de-Reuil

Article Annexe I (suite)

. - Identifier les couleurs des bouteilles et des canalisations dans un local et d'un poste mobile. - Mettre en œuvre une installation. - Connaître la réglementation d'utilisation des gaz dans un local. - Utiliser les matériels de sécurité. - Identifier

Article Annexe Ia

en respectant la législation - Récupérer les huiles et les fluides usagés - Trier les déchets convenablement - Nettoyer la zone d'intervention • Matériels et outillages adaptés • Matière d'œuvre et pièces nécessaires • Groupe de transfert • Bouteille

Article Annexe II

CRM (Compagnie Radio Maritime) SAINT-MALO- 4, rue Jean-Macé, puis 2-4, quai du Val, 35400 Saint-Malo : depuis 1960 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe I

Les stockages de bouteilles de gaz combustibles liquéfiés respectent les conditions minimales d'éloignement suivantes des parois des appareils de distribution : Objet du contrôle : D.

Article Annexe I

. - Les stockages de bouteilles de gaz combustibles liquéfiés respectent les conditions minimales d'éloignement suivantes des parois des appareils de distribution : 2.2.

Article Annexe I

. ; “ Récipient à pression transportable ” : récipient couvert par la section 11 du chapitre VII du titre V du livre V du code de l'environnement : bouteilles, tubes, fûts à pression … Les camions citernes ne sont pas considérés comme des récipients à

Article Annexe I

Objet du contrôle : c) Les stockages de bouteilles de gaz combustibles liquéfiés respectent les conditions minimales d'éloignement suivantes des parois des appareils de distribution ou de remplissage : Objet du contrôle : d) Dans tous les cas, une distance

Article (70 à 79)

AUZEBOSC D 490 LOUVETOT 76 D 243A Rue de la prévotière BIHOREL D 43A ROUEN 76 D 313 D 925 BIVILLE-SUR-MER Accès central PENLY 76 D 485 D 925 DIEPPE D 154E ROUXMESNIL-BOUTEILLES

Article Annexe

Par ailleurs, dans le cadre de la mise en œuvre d'un standard expérimental sur une ou plusieurs consignes de tri élargies aux déchets d'emballages ménagers en plastique autres que les bouteilles et les flaconnages tel que prévu au point 5 du chapitre

LEGIARTI000023420454

isolateurs (sauf tubes en fonte). 27.3 EA Profilage à froid par formage ou pliage. 27.3 GA Tréfilage à froid. 28.1 CA Fabrication de menuiseries métalliques. 28.2 AB Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles

LEGIARTI000023420422

les métaux légers. 27.5GC 4,00 Ateliers de construction métallique, y compris fabrication de charpentes. 28.1AC 4,80 Fabrication de menuiseries métalliques. 28.1CA 3,30 Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles

LEGIARTI000026909531

les métaux légers. 27.5GC 4,90 Ateliers de construction métallique, y compris fabrication de charpentes. 28.1AC 5,60 Fabrication de menuiseries métalliques. 28.1CA 3,60 Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles