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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
64f17f3192dd7fd9692bbd4c
31 août 2023
capsulite rétractile de l'épaule gauche avec une fissuration non transfixiante du sous-scapulaire avec prescription de séances de rééducation, puis en 2021, un compte-rendu opératoire faisant état d'une arthroscopie
TROISIEME CHAMBRE
6870a1775b6604a26aae8879
10 juillet 2025
Le 29 mai 2017, une nouvelle IRM a été réalisée au sein du centre hospitalier de [Localité 19], qui a mis en évidence une fracture transdicale en C4-C5 instable sur myelopathie cervico-arthroscopique.
19eme contentieux médical
677d7e52b032d83cfd3e76bb
6 janvier 2025
éducatrice de jeunes enfants, a subi une infection nosocomiale à staphylocoque aureus meti sensible, à la suite de l’'intervention chirurgicale effectuée à la Clinique du Sport, qui a nécessité 2 arthroscopies-lavages
2ème Chambre civile
668ed38a2980a82f59da1f79
9 juillet 2024
Elle a ensuite été hospitalisée du 14 au 17 février 2020 pour une seconde intervention chirurgicale d’arthrolyse arthroscopique du genou gauche suivie également d’une rééducation à temps complet du 17
17e Chambre B
6034f910e1304d26c30bcc4b
23 juin 2016
CPAM a placé Madame [M] en « maladie ordinaire » en toute logique En tant que médecin du travail, je ne peux pas ignorer ni les données actuelles de la médecine, en l'occurrence les progrès de l'arthroscopie
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02965_20241018
18 octobre 2024
qu'elle pratiquait auparavant 2 à 3 fois par semaine en qualité de licenciée, et que, une lésion du ligament croisé postérieur ayant été diagnostiquée, l'indication opératoire de reconstruction sous arthroscopie
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2401070_20250610
10 juin 2025
Il résulte de l'instruction, à savoir du rapport du Dr A non sérieusement remis en cause, qu'en raison des plaies de l'arthroscopie et de la contention du coude au corps, Mme B a subi un préjudice esthétique
1ère chambre civile A
69eafd69cdc6046d47576477
23 avril 2026
majeur avec petite bursite sous-acromio-deltoïdienne associées ' (cf : rapport d'expertise judiciaire et compte-rendu d'IRM) ; - que le courrier du docteur [F] du 11 juillet 2013 fait état d'un arthroscanner
19ème chambre civile
658096f13ea7c8c1120de7c0
15 décembre 2023
Les examens ultérieurs notamment un arthroscanner en date du 21 février 2019 ont en outre mis à jour une fissure du faisceau dorsal du ligament scapholunaire associé à une bascule dorsale semi-lunaire.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210322
3 juin 2021
angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumulé ou - avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé (*) Ou un arthroscanner
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
69678025cdc6046d4741af6e
13 janvier 2026
Après un arthroscanner réalisé en septembre 2003, il a été mis en évidence une rupture du tendon du long biceps, reconnue à titre de rechute en novembre 2003.
Chambre 4-8
63ca41ff9066fd7c90fc22c5
19 janvier 2023
professionnelles présume le caractère professionnel des lésions chroniques à caractère dégénératif du ménisque isolées ou associées à des lésions du cartilage articulaire, confirmées par IRM ou arthroscanner
1ère Chambre
615e0da4c25a97f0381f4e72
16 décembre 2014
Or, selon l'expertise médicale réalisée, c'est de façon exceptionnelle, que la réalisation d'un arthroscanner est susceptible de se compliquer d'arthrite septique.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-110369
25 février 2012
2005   ; il a une nouvelle fois été mis en incapacité de travail et sous traitement médicamenteux antidouleur et, après une série d’examen, il a dû subir une méniscectomie par voie «   artroscopique
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:1120JUD006677313
20 novembre 2014
    Entre-temps, le 7 décembre 2010, le requérant avait subi une intervention chirurgicale par arthroscopie à l’épaule droite. 23.
Cour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa6c
4 septembre 2012
Que Mme Y...a ensuite été placée de nouveau en arrêt de travail de décembre 1998 à janvier 2001, périodes au cours de laquelle elle a subi les interventions suivantes : - le 8 février 1999 : une arthroscopie
6352369b8c924eadffcc4742
20 octobre 2022
A l'appui de ses prétentions, Mme [U] fait valoir que : - au-delà des aggravations déjà indemnisées résultant d'unr ténotomie des extenseurs du premier orteil, puis d'une arthroscopie thérapeutique,
Pôle 4 - Chambre 10
6528df88aaebb88318fda656
12 octobre 2023
soit ici une période de 824 jours, de laquelle seront déduites deux journées passées au centre de réadaptation de [Localité 15] les 6 et 7 mai 2013 et une journée d'hospitalisation de jour pour une arthroscopie
63b54717c9018405dfcaae00
3 janvier 2023
[P] a été hospitalisés à plusieurs reprises, a été opéré d'une arthrose complète de la hanche, avec reconstruction osseuse, puis a subi une arthroscopie du genou gauche.
1re chambre civile
69e85ea6cdc6046d47196589
21 avril 2026
que l'accident de 2018 avait déstabilisé l'état fonctionnel du genou droit, et précisé que cette dégradation ne pouvait se restreindre à l'accident de 2012 comme le montrent les imageries et une arthroscopie
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