CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

964 résultats pour « arthroscopie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

64f17f3192dd7fd9692bbd4c

Appel

31 août 2023

31 août 2023

capsulite rétractile de l'épaule gauche avec une fissuration non transfixiante du sous-scapulaire avec prescription de séances de rééducation, puis en 2021, un compte-rendu opératoire faisant état d'une arthroscopie

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6870a1775b6604a26aae8879

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le 29 mai 2017, une nouvelle IRM a été réalisée au sein du centre hospitalier de [Localité 19], qui a mis en évidence une fracture transdicale en C4-C5 instable sur myelopathie cervico-arthroscopique.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

677d7e52b032d83cfd3e76bb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

éducatrice de jeunes enfants, a subi une infection nosocomiale à staphylocoque aureus meti sensible, à la suite de l’'intervention chirurgicale effectuée à la Clinique du Sport, qui a nécessité 2 arthroscopies-lavages

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

668ed38a2980a82f59da1f79

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Elle a ensuite été hospitalisée du 14 au 17 février 2020 pour une seconde intervention chirurgicale d’arthrolyse arthroscopique du genou gauche suivie également d’une rééducation à temps complet du 17

Source officielle
CA

17e Chambre B

6034f910e1304d26c30bcc4b

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

CPAM a placé Madame [M] en « maladie ordinaire » en toute logique En tant que médecin du travail, je ne peux pas ignorer ni les données actuelles de la médecine, en l'occurrence les progrès de l'arthroscopie

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02965_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

qu'elle pratiquait auparavant 2 à 3 fois par semaine en qualité de licenciée, et que, une lésion du ligament croisé postérieur ayant été diagnostiquée, l'indication opératoire de reconstruction sous arthroscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2401070_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Il résulte de l'instruction, à savoir du rapport du Dr A non sérieusement remis en cause, qu'en raison des plaies de l'arthroscopie et de la contention du coude au corps, Mme B a subi un préjudice esthétique

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd69cdc6046d47576477

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

majeur avec petite bursite sous-acromio-deltoïdienne associées ' (cf : rapport d'expertise judiciaire et compte-rendu d'IRM) ; - que le courrier du docteur [F] du 11 juillet 2013 fait état d'un arthroscanner

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

658096f13ea7c8c1120de7c0

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Les examens ultérieurs notamment un arthroscanner en date du 21 février 2019 ont en outre mis à jour une fissure du faisceau dorsal du ligament scapholunaire associé à une bascule dorsale semi-lunaire.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210322

Cassation

3 juin 2021

3 juin 2021

angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumulé ou - avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé (*) Ou un arthroscanner

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69678025cdc6046d4741af6e

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Après un arthroscanner réalisé en septembre 2003, il a été mis en évidence une rupture du tendon du long biceps, reconnue à titre de rechute en novembre 2003.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63ca41ff9066fd7c90fc22c5

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

professionnelles présume le caractère professionnel des lésions chroniques à caractère dégénératif du ménisque isolées ou associées à des lésions du cartilage articulaire, confirmées par IRM ou arthroscanner

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0da4c25a97f0381f4e72

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

Or, selon l'expertise médicale réalisée, c'est de façon exceptionnelle, que la réalisation d'un arthroscanner est susceptible de se compliquer d'arthrite septique.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-110369

Admin. suprême

25 février 2012

25 février 2012

2005   ; il a une nouvelle fois été mis en incapacité de travail et sous traitement médicamenteux antidouleur et, après une série d’examen, il a dû subir une méniscectomie par voie «   artroscopique

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1120JUD006677313

Admin. suprême

20 novembre 2014

20 novembre 2014

    Entre-temps, le 7 décembre 2010, le requérant avait subi une intervention chirurgicale par arthroscopie à l’épaule droite. 23.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa6c

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

Que Mme Y...a ensuite été placée de nouveau en arrêt de travail de décembre 1998 à janvier 2001, périodes au cours de laquelle elle a subi les interventions suivantes : - le 8 février 1999 : une arthroscopie

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6352369b8c924eadffcc4742

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

A l'appui de ses prétentions, Mme [U] fait valoir que : - au-delà des aggravations déjà indemnisées résultant d'unr ténotomie des extenseurs du premier orteil, puis d'une arthroscopie thérapeutique,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6528df88aaebb88318fda656

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

soit ici une période de 824 jours, de laquelle seront déduites deux journées passées au centre de réadaptation de [Localité 15] les 6 et 7 mai 2013 et une journée d'hospitalisation de jour pour une arthroscopie

Source officielle
CA

1ère Chambre

63b54717c9018405dfcaae00

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

[P] a été hospitalisés à plusieurs reprises, a été opéré d'une arthrose complète de la hanche, avec reconstruction osseuse, puis a subi une arthroscopie du genou gauche.

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85ea6cdc6046d47196589

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

que l'accident de 2018 avait déstabilisé l'état fonctionnel du genou droit, et précisé que cette dégradation ne pouvait se restreindre à l'accident de 2012 comme le montrent les imageries et une arthroscopie

Source officielle

Page 47 sur 49

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.