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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
66335bb2c0d3e3fe99cae53c
15 avril 2024
Lorsque la pression est appliquée sur les nerfs, une douleur et des paresthésies surviennent au niveau des mains, du cou, des épaules et des bras.
Chambre Sociale
6688de8f676b73dd81b97476
5 juillet 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11044
18 octobre 2017
Et il était aussi chargé de mettre la pression sur le personnel de la réception pour voter pour moi. Eric G...
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0605DEC002958603
5 juin 2007
Une prise de sang et un contrôle médical furent effectués et des photos d’identités furent prises.
Rétention Administrative
6788a3d605b7378c3f0c5376
15 janvier 2025
Assisté de Maître Caroline BRIEX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
68f71571a0214f9bf6ab1542
18 octobre 2025
68f71571a0214f9bf6ab1546
APPELANT Monsieur [I] [V] né le 29 Juin 1988 à [Localité 6] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne Non comparant, Représenté par Maître Caroline BRIEX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Chambre A - Commerciale
633d1fbe62f5393e2eb448ed
4 octobre 2022
Nous vous précisons que le taux effectif global des prêts est indiqué sur la base exacte des intérêts rapportés à 365 jours l'an.
Chambre Sécurité Sociale
686611e0957d68b57534e38a
1 juillet 2025
[H] a saisi le Pôle social du tribunal judiciaire de Tours d'un recours à l'encontre d'une décision de rejet du 22 février 2022 de la commission de recours amiable de la [7] concernant sa demande de prise
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210185
7 mars 2019
S..., est très clair quant au comportement de la barre latérale et de son taquet, exposant : « Ces barres proprement dites tiennent par des loquets au cadre, mais sont censées supporter la pression vers
cr
6137269ecd58014677427141
12 septembre 2006
ceinture arrière, ramassement des jambes tel que cela est préconisé dans le cadre de la formation des personnels ; que dans leur mémoire, les parties civiles exposent que le décès a été causé par une pression
Chambre 4-5
68f1d90e9abd0e067a2193f1
16 octobre 2025
[S] qui l'a prise par les épaules et l'a embrassée dans le cou. J'ai vu Mme [CC] surprise et avoir un mouvement de retrait. (...)
Sociale B salle 1
643e35b883146e04f531ebf4
14 avril 2023
Peu importe que le cabinet TLC n'ait déposé son rapport définitif intégrant les préconisations à mettre en place qu'en juin 2018, les constats susvisés sur la prise en charge des résidents ont bien été
61372653cd58014677424b17
26 mars 2003
A..., substitut général (arrêt dernière page) ; "alors qu'est nul l'arrêt qui énonce que les réquisitions du ministère public ont été prises à l'audience par un représentant du parquet, quand les mentions
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-221446
7 novembre 2022
The applications concern criminal proceedings against the applicants in which they were given prison sentences.
RETENTIONS
64c8a0cadfabddd9699dffc2
29 juillet 2023
réceptionnée par le greffe du juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Lyon le 27 juillet 2023 à 15heures 55, [D] [L] a contesté la décision de placement en rétention administrative prise
Cour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de41
16 mai 2011
Le Dr Philippe A... a établi le 24 janvier 2011 un certificat médical au terme duquel il relève que l'enfant déclare avoir été victime de violences et il a constaté des hématomes sur le bras, les genoux
Chambre procédure écrite
6a10bb50cdc6046d479cf08f
21 mai 2026
Le 26 avril 2019, Mme [K] [F] était victime d’un deuxième accident, chutant sur un sol mouillé en se recevant sur le bras droit, majorant les douleurs à l’épaule.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162740d7705f25f43644062
19 décembre 2013
de refus de prise en charge rendue par la commission de recours amiable.
3e Chambre B
6162e0781120e9a89a34a5dc
17 novembre 2011
COMASUD au nom commercial de 'POINT P' RCS MARSEILLE B 057 802 753 prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 3] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE,
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