Dans toutes les configurations l'espacement entre deux trains successifs de même sens doit satisfaire aux principes suivants : - un intervalle minimal doit être dégagé entre les deux trains afin d'assurer la protection du premier train vis-à-vis d'un

LEGIARTI000048431955

—

Des outils, équipements et moyens immobiliers au service de la justice Le parc judiciaire est aujourd'hui saturé sous l'effet des augmentations successives d'effectifs depuis une dizaine d'années, représentant environ 10 % d'effectifs supplémentaires,

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

concerne les variations de prix postérieures au 30 juin 1959, pratiquer en franchise d'impôt une provision pour hausse des prix lorsque, pour une matière ou un produit donné, il est constaté, au cours d'une période ne pouvant excéder deux exercices successifs

Article Annexe à l'article R422-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 99 > 17

Code de la construction et de l'habitation

Dans le cas où la chambre syndicale refuse son agrément, elle doit en outre proposer au plus tard trois mois après la notification de son refus d'agrément, un acquéreur ou successivement plusieurs, au conseil d'administration (ou de surveillance) de la

Article Annexe

—

et psychologiques et du taux sanguin de lymphocytes CD4 : - si le taux de lymphocytes CD4 est compris entre 200 et 350 par mm 3 - si le taux de lymphocytes CD4 est inférieur à 200 par mm 3 Ce déficit immunitaire doit être affirmé par deux examens successifs

Article Annexe V

—

Les différentes marques de signalisation maritime Au moment de décider de la distance entre marques lumineuses successives, pour le balisage latéral des chenaux, il conviendra de tenir compte des portées des feux rouges et verts.

Article Annexe (suite)

—

Identité : - à l'exposition alimentaire des consommateurs aux résidus des métabolites IN-M7222 et IN-E7710 présents dans les cultures successives par assolement et dans les produits d'origine animale ; - à la protection des organismes et des végétaux

Article 30

—

surface revêtue, indiquée au tableau ci-dessous, est définie comme suit : La surface totale de l'aire calculée sur la base de la surface de revêtement électrophorétique totale et de l'aire de toutes les parties éventuellement ajoutées lors d'étapes successives

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

locaux est compatible avec la température maximale que peuvent supporter les récipients. 2.5.4 Lorsque, soit en application de dispositions réglementaires, soit à titre facultatif, il est prévu deux charges de gaz autorisé pouvant être émises successivement

Article Annexe 3

—

Lorsque l'agent a été affilié successivement ou alternativement à plusieurs régimes spéciaux, la validation des périodes précitées incombe au premier régime spécial d'affiliation qui suit la période en cause.

Article Annexe IIc

—

Déroulement et modalités d'organisation a) Épreuve ponctuelle : écrite et pratique-durée 5 h 30 L'épreuve est décomposée en deux parties successives. 1ère partie : écrite, d'une durée maximale d'une heure trente minutes, y compris la prise de contact

Article Annexe 1

—

Une distinction est faite selon que la station d'épuration de bord fonctionne avec ou sans citerne de stockage de Les phases de charge spéciale surcharge , sous-charge et mode veille sont réalisées successivement, sans interruption ; la phase de charge

Article Français (suite)

—

Ensemble de séances successives et continues visant un objectif commun. Situation de communication. Situation dans laquelle sont échangés des messages. Situation d'énonciation.

Article Appendice

—

Vérifications Les propriétaires, les constructeurs et les installateurs sont tenus, chacun en ce qui le concerne, de s'assurer, lors de la construction et des aménagements successifs, que les équipements au moment de leur mise en œuvre répondent au présent

Article Annexe II

—

-première partie : commentaire comparé de plusieurs brefs extraits enregistrés non identifiés et diffusés successivement à plusieurs reprises ; Pour chacune des parties, le plan de diffusion est précisé par le sujet.

Article Annexe IV

—

Le phare d'hélistation émet des séries successives d'éclats blancs de courte durée séparées par des intervalles réguliers, conformément à la figure 7 de la présente annexe. 3.2.4. Le phare est visible en azimut sous tous les angles.

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 35

Code général des impôts

Pour les prestations continues rémunérées notamment par des intérêts ou des loyers et pour les prestations discontinues mais à échéances successives échelonnées sur plusieurs exercices, au fur et à mesure de l'exécution ; b.

Article 219

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 85

Code général des impôts

Lorsque la société n'a pas dressé de bilan au cours d'un exercice, le bénéfice imposé provisoirement en application du deuxième alinéa de l'article 37 ne peut être soumis au taux réduit ; lorsqu'elle a dressé plusieurs bilans successifs au cours d'une

Article ANNEXE I b

—

C3 : RÉALISER C3. 11 : Réaliser un remblai de tranchée et une réfection provisoire UP 2 BC 2 Compétences Conditions Critères d'évaluation Remblayer et compacter par couches successives Contexte professionnel d'intervention Les règles de mise

Article FRA. APPENDICE 6

—

DEMANDE APPROCHE À VUE ; * o) AUTORISE APPROCHE À VUE PISTE (numéro) ☑ ☐ … pour demander à un pilote s’il peut accepter une approche à vue p) ACCEPTEZ-VOUS APPROCHE À VUE PISTE (numéro) ☑ ☐ … dans le cas d’approches à vue successives

Page 47 · 942 résultats

← Précédent Suivant →