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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2501084_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Cabinet Score avocats), demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 janvier 2025 par laquelle la directrice de l'Institut de Formation des soins infirmiers (IFSI) du centre hospitalier Guillaume
Source officielleciv3
613722b0cd5801467740026a
19 juin 1996
19 juin 1996
Guillaume, dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus le 18 février 1994 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société La Grenouillère, dont
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_1806460_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 décembre 2018, Mme B A, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes rejetant
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_1806462_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 décembre 2018, Mme B A, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes rejetant
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4db
10 avril 2012
10 avril 2012
née le 14 décembre 1943 à Amiens (80) demeurant chez Mlle Y... ... ... 75625 PARIS CEDEX 13 présente à l'audience SCI GUILLAUME MARCEAU RCS PARIS no 389 610 726 ... ... 75625 PARIS CEDEX
Source officielleGracieux
69d970ffcdc6046d47d116bc
6 avril 2026
6 avril 2026
PRAT de la SELARL GUILLAUME PRAT, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC Concernant l’adoption de : Monsieur [W] [U] né le 25 Mars 2021 à SI SA KET (THAILANDE), demeurant 3 route de la gare - 22300
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100200
25 février 2010
25 février 2010
le moyen unique : Attendu que l'Association des oeuvres sociales et hospitalières de l'ordre régulier de Saint-Jean de Terre Sainte en Bretagne venant aux droits de l'association Fraternité Saint-Guillaume
Source officielle4ème chambre
DTA_2006705_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
M. et Mme A ont sollicité une dérogation afin que leur fille soit inscrite en classe de seconde au lycée Guillaume Apollinaire situé à Thiais pour l'année scolaire 2020/2021.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2300208_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2023, la SARL golf de Bois Guillaume , représentée par Me Boyer, SELARL AUDICIT, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner,
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d36f
8 décembre 2009
8 décembre 2009
Guillaume G.... Entendu par les gendarmes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e820
28 septembre 2011
28 septembre 2011
* * * SUR CE : Du mariage de Monsieur Daniel X...et de Madame Catherine Y...sont nés : - Guillaume le 20 juillet 1990, - Clément le 5 juillet 1992, - Camille le 17 août 1994.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c87c
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Guillaume, E... Etienne, G... Séverine et H...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11263
24 octobre 2018
24 octobre 2018
F... atteste avoir au sein du groupe été le supérieur hiérarchique de Guillaume Y....
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2205371_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier Guillaume Régnier présentées sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellesoc
61372319cd5801467740562f
2 avril 1998
2 avril 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Guilbert-Dezellus, société à responsabilité limitée, dont le siège est
Source officiellesoc
6137219bcd580146773f52d0
23 octobre 1991
23 octobre 1991
D..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section B), au profit de la société anonyme Anciens établissements Léon Guilbert, dont le siège est à
Source officiellePAC - Contentieux
69d55fc0cdc6046d47711eb9
1 avril 2026
1 avril 2026
DB2W-W-B7J-NLDU 58G Demande en paiement de l’indemnité d’assurance dans une assurance de personnes 0A Sans procédure particulière AFFAIRE : DEMANDEUR : Madame [Y] [C] 3894 route de NEUFCHÂTEL, 76230 BOIS GUILLAUME
Source officielleciv3
607940bd9ba5988459c3db22
11 juin 1965
11 juin 1965
ET AUTRES C/ VILLE DE SILLE-LE-GUILLAUME. PRESIDENT : M DE MONTERA - RAPPORTEUR : M DEVISE - AVOCAT GENERAL : M BLONDEAU - AVOCATS : MM REMOND ET MAYER. MEMES ESPECES : 11 JUIN 1965 CASSATION.
Source officielleRéférés civils
6983b724cdc6046d47ef065a
5 janvier 2026
5 janvier 2026
MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [S] [V] né le 06 Décembre 1929 à [Localité 3] (MAROC), demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Guillaume
Source officielleProcédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil
69b6530fcdc6046d47ba23d8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Madame Lorraine ROUSSELOT substitut de Monsieur le Procureur Ministère Public : Madame Lorraine ROUSSELOT substitut de Monsieur
Source officiellePage 48 sur 1402