origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 22 Juin 2010, enregistrée sous le no 08.513 ARRÊT DU 28 Juin 2011 APPELANTE : Madame Nadine X... 31 rue Gustave

Gustave Y... conformément à la clause bénéficiaire de ces contrats.

(Nord), 5°) Monsieur Gustave G..., demeurant ..., 6°) Monsieur Lucien A..., demeurant ..., 7°) Monsieur Jacques O... I..., demeurant ... (Nord), 8°) Madame BREUNIN Z..., demeurant ...

de Saint-Joseph le Bas, commune de Peyrolles (Bouches-du-Rhône), 9°) Monsieur GUY C..., administrateur judiciaire, demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), résidence "Les Fontaines", rue Gustave

H... expert désigné a expréssement fait état dans son rapport en date du 22 juin 1983 "de l'expédition de l'acte authentique en date des 23 et 28 janvier 1942, passé pardevant Me Gustave X..., ancien notaire

GUSTAVE E..., ès qualités d'administrateur de la succession de feu Z...

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que les époux Jean-Gustave X...

Gustave V..., demeurant ... (Loire-Atlantique), 19°) M. Jean-Philippe XC..., demeurant ... à Saint-Herblain (Loire-Atlantique), 20°) M. Lionel XA..., demeurant ... (Loire-Atlantique), 21°) M.

Gustave B..., 6 / Mme Jeannine C..., épouse B..., demeurant ensemble ..., 7 / M. Bernard D..., demeurant ..., 8 / M. André E..., demeurant ..., 9 / M.

Mohamed X..., demeurant 1, passage Gustave Charpentier à Graulhet (Tarn), 2 / La Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Tarn, dont le siège est 9, place Lapérouse à Albi (Tarn), défendeurs à

Guy Z..., administrateur judiciaire, demeurant résidence Les Fontaines, rue Gustave Desplaces, Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

Gustave Y..., 2 / de Mme Claudine X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Michel Y..., demeurant 20, place des Halettes, et 2, rue Gustave Couturier, 76400 Fécamp, 2 / de M. Daniel X..., demeurant ...

APPELANT : Monsieur Darius Gustave X... ... ... 97232 LE LAMENTIN représenté par Me Gérard GRANVORKA, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMÉE : FEDERATION DES EGLISES ADVENTISTES DU 7EME

APPELANT : Monsieur Olin X... ... 97200 FORT DE FRANCE représenté par Me Dorval LODEON, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : SARL HYDRO GEO CONSULT 25 Rue Gustave Fabre 11100 NARBONNE

Elle a été affectée au titre de l'année scolaire 2016/2017 au lycée des métiers Gustave Monod à Enghien-les-Bains.

C, occupant de la péniche " Gustave Borde " stationnée sans droits ni titre en rivière de Seine à Puteaux, vingt-trois titres de perception en vue de recouvrer les redevances d'occupation pour cette période

B, inscrit en première année de licence de " Géographie et aménagement " au sein de l'université Gustave Eiffel, a sollicité l'attribution d'une bourse de l'enseignement supérieur sur critères sociaux.

des pièces du dossier qu'il était inscrit pour les années 2022-2023 et 2023-2024 en master 1 des métiers de l'enseignement de l'éducation et de la formation à l'UFR de mathématiques de l'université Gustave

hébergée avec sa fille dans un hôtel à vocation sociale au troisième étage sans ascenseur, inadapté à sa pathologie, selon le certificat médical établi le 5 avril 2024 par un praticien de l’hôpital Gustave