CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 922 résultats pour « Payot »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TARIFICATION

66235ac3aec0e60008fe986d

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

avocat Me Hélène Camier de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens Représentée par Me Olympe Turpin de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens, substituant Me Olivier Parrot

Source officielle
CA

TARIFICATION

66235ac3aec0e60008fe986f

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

avocat Me Hélène Camier de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens Représentée par Me Olympe Turpin de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens, substituant Me Olivier Parrot

Source officielle
CA

TARIFICATION

66235ac3aec0e60008fe9871

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

avocat Me Hélène Camier de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens Représentée par Me Olympe Turpin de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens, substituant Me Olivier Parrot

Source officielle
CA

TARIFICATION

66235ac3aec0e60008fe9873

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

avocat Me Hélène Camier de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens Représentée par Me Olympe Turpin de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens, substituant Me Olivier Parrot

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

66fee097172da17169e9a92c

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

GROUPE I MEAUX [Adresse 2] [Localité 7] Monsieur [A] [N] [Adresse 10] [Localité 9] Monsieur [K] [N] [Adresse 6] [Localité 7] Tous représentés par Maître Jean-Yves DEMAY PAJOT de L’AARPI CHATAIN & ASSOCIES

Source officielle
TJ

Chambre des référés

669640bbf5112d8edd0569fc

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

ANNIE c/ [R] [N], [S] [U] Grosse délivrée à Me SZEPETOWSKI Expédition délivrée à Me FOUR le l’an deux mil vingt quatre et le douze Juillet à 18 H 00 Nous, Elie PAVOT, Juge placé

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66964132f5112d8edd057cba

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

SARL [M] 06 Expédition délivrée à Me SIBEN à Me CASTELLACCI (avocats des défendeurs) le l’an deux mil vingt quatre et le douze Juillet, Nous, Elie PAVOT, Juge placé près

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.C.I. RICHARSONc/S.A

66964157f5112d8edd05827d

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

SAPPIA Expédition délivrée à Me GUILLOT à la SARL SAPPIA le l’an deux mil vingt quatre et le douze Juillet, Nous, Elie PAVOT, Juge placé près la Cour d’appel d’Aix-en-Provence

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700102b8daa57c7f667b06

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

siège social est : [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Charlotte ROGER de la SCP PREEL HECQUET PAYET-GODEL

Source officielle
TJ

Référés

68643af90bb2f8a66ca64665

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

REFERES : Sylvain THONIER, juge placé auprès du Premier Président de la Cour d'appel de VERSAILLES, déléguée aux fonctions de Juge des référés au Tribunal judiciaire de PONTOISE  LA GREFFIERE : Isabelle PAYET

Source officielle
TJ

Référés

68643afb0bb2f8a66ca646df

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Localité 6] ---===ooo§ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Vincent REYNAUD, président LA GREFFIERE : Isabelle PAYET

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6864bde2cf476b3ae02584ab

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Aide juridictionnelle Totale n° C-78646-2024-07697 du 19/08/2024 Représentant : Me Pauline MIGAT-PAROT

Source officielle
TJ

Référés

67f42b7d4e0040aa3736162c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

REFERES : Sylvain THONIER, juge placé auprès du Premier Président de la Cour d'appel de VERSAILLES, déléguée aux fonctions de Juge des référés au Tribunal judiciaire de PONTOISE  LA GREFFIERE : Isabelle PAYET

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310529_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

B a été employé, entre mai 2019 et juin 2021, par les sociétés Passot et Chambon Déménage dans le cadre de missions intérimaires, à des dates et pour des durées non précisées, alors que l'intéressé le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2312024_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 août 2024, la société SKF Gmbh, agissant par le représentant légal, représenté par la SCP Preel Hecquet Payet-Godel, conclut à sa mise hors de cause.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2401682_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 mars 2024, Mme E, représentée par Me Payet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 juillet 2023 par laquelle le directeur territorial

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6035fcc818bd01620b72c698

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

légaux [Adresse 1] [Adresse 3] représentée par la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : R285 assistée de Me Florence PASSOT

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204172_20240812

Administratif

12 août 2024

12 août 2024

Alexandre Lombard, premier conseiller, Mme Anne-Laure Pajot, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 août 2024.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202819_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Délibéré après l'audience du 6 avril 2023 à laquelle siégeaient : Mme Anne-Laure Delamarre, présidente, Mme Valérie Bertrand, première conseillère, Mme Anne-Laure Pajot, conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302691_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Lacassagne, président, Mme Pajot, conseillère M. Gasnier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2024.

Source officielle

Page 48 sur 97

← PrécédentSuivant →