RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

RIPOLL, conseiller, Mme TEHEIURA, magistrat honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer à la cour d'appel de Papeete en qualité d'assesseur dans une formation collégiale, qui ont délibéré conformément

RIPOLL, conseillers, assistés de Mme SUHAS-TEVERO, greffier, le prononcé de l'arrêt ayant été renvoyé à la date de ce jour ; Après en avoir délibéré conformément à la loi ; A R R E T, I-EXPOSE DES

C B, représenté par Me Riol, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de l'Etat une somme de 2 000 euros à lui verser en application de l'article L. 761-1 du code de justice

continuité ; - accoudoir composé d’un coussin tacheté par points de moisissure en partie centrale ; - habillage de porte passager présentant un défaut d’affleure ventré en tête ; - moteur : au niveau de la rigole

C'est alors que vous avez rigolé et répondu «ça va c'était pour rire» acquiesçant ainsi les dires de ce dernier. M.

Creuseur de carnet du 01/12/1991 au 31/05/1992 : ouvrier mineur qui creuse généralement au marteau piqueur, une rigole dans le daisne (le sol) de la galerie.

Creuseur de carnet du 01/06/1987 au 30/09/1987 : ouvrier mineur qui creuse généralement au marteau piqueur, une rigole dans le daisne (le sol) de la galerie.

d’une partie de sa responsabilité en invoquant les fautes commises par Mme C..., en s’abstenant d’entretenir les deux grilles installées sans autorisation devant le garage sinistré et couvrant une rigole

Océane dit que chez sa mère l'ambiance est très différente : " on sort, on rigole ". La mère d'Océane a un ami qui gère une ferme et il emmène les enfants faire des ballades en " quad " ou en moto.

[I] et précise : « il ne frappait pas pour rigoler » ; qu'il a entendu un de ses collègues dire « arrête, maintenant c'est bon » ; que devant le juge d'instruction, il désignera également M.

création du chemin, l'enlèvement d'une dalle supportant une tonnelle en fer forgé et l'arrachage d'oliviers ; que les parties et l'expert sont convenus sur place que le n° 2 se présentait comme une rigole

nouveau noté que le mur du rez de chaussée, fait de roche, parpaings et enduit, est 'détrempé', que ces phénomènes se propagent par ruissellements le long des murs en pierre inondant les parpaings et la rigole

objet du paragraphe A du chapitre II intitulé « charges particulières d'entretien », d'entretenir le réseau d'assainissement ; que ce réseau est composé, selon sa description donnée au chapitre I, des rigoles

note du 18 décembre 2019 adressée par l'ensemble des membres de l'équipe du foyer à la directrice du FEDF fait état de " gestes déplacés avec la maîtresse de maison (tape sur la tête, la surprend pour rigoler

Giraud, président, Mme Le Lay, première conseillère, Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. La rapporteure, H.

Giraud, président, Mme Le Lay, première conseillère, Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. La rapporteure, H.

Le président du tribunal a désigné Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère, pour statuer sur les demandes en référé. Vu les autres pièces du dossier.

Le président du tribunal a désigné Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère, pour statuer sur les demandes en référé.

Giraud, président, Mme Le Lay, première conseillère, Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 avril 2023. La rapporteure, Y.