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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
6031fcd547e14f351dd7bf4b
24 mai 2018
24 mai 2018
représentée par Me Etienne Q..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alexandre C..., avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Madame Marie Antoinette B... demeurant [...]
Source officielle8ème chambre
DTA_2104498_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
C A, représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 15 mai 2021 par laquelle la directrice interrégionale des services pénitentiaires de Lille a
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916b7
3 juin 2014
3 juin 2014
LE PECQ 78230 LE PECQ représenté par Maître LONGIN, avocat substituant Maître David METIN, avocat au barreau de VERSAILLES INTIMEE : LA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES 14 Boulevard Marie et Alexandre
Source officielle12e chambre
6263998581d302277d8e8d44
21 avril 2022
21 avril 2022
Octobre 2020 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2019F00671 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-Laure WIART Me Anne-Sophie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6364bb4be405357f749ea91b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[C] née le 05 Décembre 1969 de nationalité Française Profession : Agriculteur, demeurant [Adresse 12] Madame [A] [E] de nationalité Française, demeurant [Adresse 10] représentées par Me Alexandre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:1002DEC004150318
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Herve ALFANDRI 1958 Paris 3. Jean-Luc ATTAL 1959 Paris 4. Sophie BAJKOW 1967 Paris 5. Jean-Paul BENTO 1962 Paris 6. Elisabeth BOCHET 1962 Paris 7. Marie-France BONNIN 1967 Paris 8.
Source officielleChambre des référés
677d8a08b032d83cfd3e93e0
7 janvier 2025
7 janvier 2025
N° RG 24/01024 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QLOC PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 6 décembre 2024 et de Alexandre
Source officielle18° chambre 1ère section
662a9ffbc8a1343b8cd62768
25 avril 2024
25 avril 2024
CMJA DESIGN [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0128 S.A.R.L.
Source officielleChambre des référés
670ebe3c1c3411ff3456e9e2
15 octobre 2024
15 octobre 2024
______ N° RG 24/00444 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QBFT PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Assistée de Fabien DUPLOUY, greffier,lors des débats à l’audience du 13 septembre 2024 et de Alexandre
Source officielleChambre civile 1-2
67908993a212a19f662df600
21 janvier 2025
21 janvier 2025
nationalité Algérienne [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 Plaidant : Me Michel-alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
679331c231df9338379d2693
23 janvier 2025
23 janvier 2025
des contentieux de la protection de PARIS - RG n° 22/07239 APPELANT Monsieur [Z] [C] [P] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 7] (75) [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Alexandre
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
J-V-B7E-LYMB E.U.R.L. DEPANNAGES LADOIRE AUTOMOBILESc/S.A
659f94e13328fa00087a24a7
10 janvier 2024
10 janvier 2024
DEPANNAGES LADOIRE AUTOMOBILES prise en la personne de Monsieur [Y] [V], domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] représentée par Maître Alexandre LEMERCIER de la SELARL LEMERCIER AVOCAT
Source officielleDeuxième Chambre
65a196ab0ddb778926962fff
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Deuxième Chambre JUGEMENT du 21 DECEMBRE 2023 N° RG 21/01452 - N° Portalis DB22-W-B7F-P4PN DEMANDEURS : Monsieur [O] [N] né le 27 mars 1972 demeurant tout deux [Adresse 2], représenté par Me Anne-sophie
Source officielle12e chambre
5fca5f032bc1344620eb9b00
5 novembre 2020
5 novembre 2020
rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [D] [T] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 7] ([Localité 7]) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Me Sophie
Source officielle12e chambre
603373926b5a3d27ff27bfe2
13 juin 2017
13 juin 2017
Décision déférée à la cour : Décision rendu le 17 Novembre 2016 par le Institut National de la Propriété Industrielle de COURBEVOIE N° RG : OPP16-2104 Expéditions exécutoires Me Franck LAFON Me Sophie
Source officielle12e chambre
5fdb0db1156140a234917ac3
16 avril 2019
16 avril 2019
rendu(e) le 13 Décembre 2017 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 6 N° Section : N° RG : 2016F01814 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sophie
Source officielle12e chambre
6035a6e57a60cb0ad89b1dab
22 mars 2016
22 mars 2016
rendu(e) le 22 Janvier 2014 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 2013F00723 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dce0
9 février 2011
9 février 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1123JUD002570194
23 novembre 2000
23 novembre 2000
(la troisième requérante), ainsi qu'à Alexandra, la fille de son fils prédécédé Alexandre, tous en indivision. – Par les actes n os 79847 du 18 février 1924 et 80452 du 24 mars 1924, les
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200373
22 mars 2018
22 mars 2018
UUU..., Alexandra UUU..., épouse VVV..., et M.
Source officiellePage 48 sur 76