particulières ; - l'attestation d'examen "CE" de type du produit explosif concerné et ses annexes éventuelles ; - la déclaration de conformité prévue à l'article 1er-2 du décret du 16 février 1990 susvisé ; - la notice ou le mode d'emploi du produit ; - la fiche

Article Annexe II

—

Votre appréciation des acquis de votre expérience professionnelle Fiche à compléter pour accompagner le document que vous souhaitez produire Document : Précisez la forme de votre document (cf. guide à la constitution du dossier) Nombre de pages constituant

Article L5211-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 19

Code général des collectivités territoriales

Cette décision est prise après établissement d'une fiche d'impact décrivant notamment les effets du transfert sur l'organisation et les conditions de travail, ainsi que sur la rémunération et les droits acquis des fonctionnaires et des agents territoriaux

Article L5219-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 20

Code général des collectivités territoriales

Les effets de ces mises en commun sont réglés par convention, après établissement d'une fiche d'impact décrivant notamment les effets sur l'organisation et les conditions de travail, la rémunération et les droits acquis pour les agents.

Article Annexe IV

—

- une vérification exhaustive du registre du personnel et de ses capacités professionnelles, telles qu'elles sont mentionnées à l'article R. 543-106 du code de l'environnement, notamment par la vérification que les personnes mentionnées sur les fiches

Article Annexe II b

—

d'activité professionnelle dont la rédaction et le contenu sont personnels ; ces fiches sont complétées à l'aide de l'outil informatique (2 pages maximum par fiche).

Article Annexe Ib

—

- Relatives au cahier des charges : • bon de fabrication, • fiches technique, • fiches de poste, • etc. - Relatives aux procédés de fabrication : • produits d'apprêtage, et de teinture, matériaux d'entoilage, ... - Relatives à la gestion des stocks

LEGIARTI000032916893

—

L'opérateur met à disposition des utilisateurs une documentation claire de la procédure d'accès au support technique, sous forme d'une fiche remise au représentant du navire lors de l'installation du terminal JPE et, le cas échéant, intégrée au terminal

Article Annexe

—

Les fiches techniques peuvent prendre la forme de tableaux d'opérations réalisées ou à réaliser. 4.5.2.

Article Annexe Ia

—

, les fiches d'intervention et les certificats de contrôle d'étanchéité.

Article Annexe Ib

—

d'approvisionnement, la codification Le dossier de production Les fiches produit (spécifications) Les outils de maitrise de la qualité (Maitrise Statistique du Procédé - SPC - et autres) Les outils de gestion de production (GPAO) Le cahier de consignes

Article Annexe I

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client Suivi du client durant le déroulement de la prestation • Information du client sur les différentes phases de la prestation • Suivi de l'enchaînement des différentes phases de la prestation du client • Consultation et mise à jour de la fiche

Article Annexe I-b

—

Article Annexe V

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Un document (registre, fiches, etc.) mentionnant l'identité des contrôleurs, leurs qualifications et leur formation (en distinguant celles relatives à la technologie des véhicules et celles relatives à la technologie du contrôle), ainsi que leurs périodes

Article Annexe I

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DOSSIER D'AGRÉMENT CESU ARS : CESU ARS Dossier suivi par : Dossier suivi par : Fiche signalétique du CESU Date de création : Création du CESU au sein du pôle hospitalier Date de la délibération (1) du conseil d'administration

Article 317-2

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détermination des fonds propres sont calculés sur la base du plus récent des documents de la société de gestion de portefeuille suivants : les comptes annuels de l'exercice précédent, une situation intermédiaire attestée par le commissaire aux comptes ou la fiche

LEGIARTI000042458342

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Une fiche descriptive de l'opération mentionnant : - l'identification de l'opération ; Le prix de revient prévisionnel hors taxes, décomposé selon les postes prévus par l'arrêté visé à l'article R. 331-9 du code de la construction et de l'habitation

Article Annexe I

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La fiche d'immatriculation au Registre national des entreprises de moins de trois mois pour une entreprise du secteur des métiers et de l'artisanat. 4.

LEGIARTI000036549132

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ÉPREUVE ORALE D'ADMISSION DU CONCOURS INTERNE Modèle de dossier de présentation sous forme de fiche Vous pouvez consulter le modèle dans le JO http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

Article Annexe V

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Elle prend appui sur un dossier saisi par traitement de texte, et constitué de trois fiches d'activités professionnelles établies à partir de situations à problèmes rencontrées sur : • · un site de ronde (une fiche), • · un site de poste de surveillance

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