des bâtiments a été attribuée, notamment, au groupement d'entreprises Quille-Bouygues, en ce qui concerne le gros oeuvre, à l'entreprise Pellerin, en ce qui concerne les menuiseries extérieures des façades

L'Assemblée Générale des copropriétaires réunie le 26 février 2002 a décidé de faire procéder au ravalement complet des façades de l'immeuble.

comportait des travaux différents selon que les murs concernés bénéficiaient de l'isolation en polystirène ou d'un simple enduit mono-couche ; que le preneur n'est tenu, aux termes de bail, que de la

nord (nord-est) qui mène à un auvent protégeant une porte percée dans la façade nord.

en retrait ;le bassin constitue de simples travaux de décoration ;la caméra a été retirée ;s'agissant du raccordement sauvage, une expertise est nécessaire.

du lot dont elle est propriétaire et décrire l'état des enduits de façade de ce lot, dresser la liste détaillée des pathologies et/ ou désordres constatés au droit des façades, préciser pour chacun des

fondement des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la procédure de passation du lot n°2 du marché de travaux de restauration des toitures et de la façade

B a constaté, à compter de 2018, plusieurs désordres affectant sa maison d'usage, notamment une dégradation de sa façade et de l'humidité au niveau de sa cave, et considère qu'ils seraient dus aux travaux

Ils soutiennent que l'expertise est utile car les désordres de leur propriété semblent dus au comblement de la venelle qui existait antérieurement entre la place du Levant et le mur de façade Nord leur

référés : 1°) d’ordonner une expertise, sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, aux fins de faire constater que le projet de recomposition et de ravalement de la façade

au tribunal, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative : 1°) de désigner un expert aux fins de constater l'état général des bâtiments et ouvrages, façades

Après avoir fait réaliser des travaux consistant en la réfection d'une partie de la couverture et de la façade du bâtiment, le bien a été donné en location à usage de garage à compter du 1er mai 2016.

Lorsqu'une façade comporte plusieurs plans, celui qui règne sur la plus grande longueur mesurée horizontalement est considéré comme la façade principale.

commune de Nantes (Loire-Atlantique) du 22 juillet 2025 portant opposition à la déclaration préalable de travaux déposée le 6 juin 2025 en vue de l’installation d’une antenne de radiotéléphonie en façade

, de l'installation d'une clôture et de la création d'escaliers en façade sud.

suivants, exécutés sur des constructions existantes, à l'exception des travaux d'entretien ou de réparations ordinaires : () c) Les travaux ayant pour effet de modifier les structures porteuses ou la façade

Selon l'article R. 431-10 de ce même code : " Le projet architectural comprend également : / a) Le plan des façades et des toitures ; lorsque le projet a pour effet de modifier les façades ou les toitures

Ces travaux présentaient également un décollement de la peinture, des trous dans la façade et des défauts de planéité.