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15 631 résultats pour « Guyard-Hamelin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

1ère Chambre

DTA_2309140_20240326

26 mars 2024

26 mars 2024

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2309732_20240516

16 mai 2024

16 mai 2024

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2309739_20240326

26 mars 2024

26 mars 2024

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2401213_20240709

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 20 juin 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Hameline, présidente, - Mme Fabre, première conseillère, - Mme Hétier-Noël, première conseillère.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2403708_20240930

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2408450_20250120

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2408460_20250120

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Bochnakian, représentant M. B.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2500967_20250724

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2500968_20250728

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2411126_20250403

3 avril 2025

3 avril 2025

Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Hameline, présidente, - Mme Le Mestric, première conseillère, - Mme Fabre, première conseillère.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2411910_20250626

26 juin 2025

26 juin 2025

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2411918_20250512

12 mai 2025

12 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Gonand, représentant M. A.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2412894_20250630

30 juin 2025

30 juin 2025

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2412898_20250701

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2413217_20250114

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Hameline, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2300067_20230107

7 janvier 2023

7 janvier 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Hameline, vice-présidente, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2301012_20230206

6 février 2023

6 février 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Hameline, vice-présidente, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306977_20230731

31 juillet 2023

31 juillet 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Hameline, vice-présidente, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2310416_20231110

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hameline, vice-présidente, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2310473_20231110

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hameline, vice-présidente, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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