CARRERAS de la SELARL LIVELY, avocat au barreau d'AVIGNON INTIME LE SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS ORDONNANCE Nous, Michel SORIANO, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Julian

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO

Localité 4] Représentant : Me Jean-baptiste ITIER, avocat au barreau D'AVIGNON INTIME Le 7 septembre 2022 Nous, Christine CODOL, Présidente de Chambre, magistrat de la mise en état, assisté de Julian

Barreau de Poitiers,, [Adresse 5] L'affaire a été entendue à l'audience publique du 3 octobre 2025, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane

Denis ALLIAUME, avocat au barreau d'AVIGNON INTIME LE DOUZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Leila REMILI, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Julian

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO Greffierlors des débats et Madame Delphine

Jean-baptiste TABIN, avocat au barreau d'AVIGNON INTIME LE QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Nathalie ROCCI, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Julian

CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de NIMES INTIME LE VINGT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Leila REMILI, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Julian

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier lors de l'audience et Madame Delphine

Mons-en-Bareul (Nord), rue Jules Ferry, Résidence Athéna, appartement 96, en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1986 par la cour d'appel de Douai (8ème chambre civile), au profit de Madame Juliane

Juillan, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 23 juin 1999, où étaient présents : M. Carmet, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM.

Anne-Marie Y... fait valoir que, par ses conclusions de première instance, Jean X... s'est reconnu redevable envers elle de la somme de 313,95 € au titre de charges de copropriété sur l'immeuble de Juan

Par acte du 24 novembre 1999, Martine X... a donné à bail, à effet du 1er octobre 1999 et pour une durée de 23 mois s'achevant le 31 octobre 2001, un local sis 17, Boulevard Baudoin à JUAN

K N et l'association des Côteaux de Juillan, représentés par Me Courrech, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 mars 2021 par lequel le maire

JUAN , SON PERE, DES ALLOCATIONS D'AIDE SOCIALE DUES A CELUI-CI ; QUE CE LITIGE CONCERNE L'APTITUDE LEGALE DU SIEUR X...

pour le compte de la SCI BG, ont saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire d'Antibes-Juan-les-Pins

DE CADUCITÉ Le Tribunal judiciaire de NIMES, Première chambre, a dans l’affaire opposant : Société [Adresse 3], dont le siège social est sis [Adresse 2] / FRANCE représentée par Me Jean-Pascal JUAN

Juan Z... , contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBÉRY, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 2017, qui a condamné la première, pour homicide involontaire, mise à disposition d'équipement

Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en