qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1989 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre, 1ère section), au profit de la société Loire Diffusion, société anonyme Centre Leclerc

Y..., employé depuis 1983 au magasin de Nogent Le Rotrou, dépendant du centre Leclerc, a travaillé avec M.

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Rochefort-sur-Mer, 1er juin 1988), que Mme X..., caissière au centre Leclerc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Leclerc, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

cette circulaire ; 3°) de compléter l'article L. 751-3 du code de commerce afin de mieux garantir la probité des élus locaux ; 4°) de lui rembourser les frais de procédure exposés dans le " dossier Leclerc

attaqué (Rennes, 15 octobre 2010), que le ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi a saisi le tribunal de commerce de Rennes d'une demande dirigée contre le Groupement d'achats des centres Leclerc

concurrence déloyale ne s'étend qu'au préjudice directement causé par lesdits actes, qu'en l'espèce, après avoir relevé que le chiffre d'affaires de la société Phytotech avec les centrales d'achat de Leclerc

MJ JuraLP, es qualité de mandataire judiciaire à la liquidation de [Y] [T], intervenant en lieu et place de la SCP Pascal LECLERC, mandataire judiciaire, selon ordonnance de remplacement rendue par le

mis en demeure de consulter une ou plusieurs entreprises afin de réaliser des travaux nécessaires à la levée du danger d’effondrement de la toiture de l’immeuble situé à Apt au 158 quai du général Leclerc

EN DEMOLITION DE L'IMMEUBLE "LES REMPARTS", CONSTRUIT A L'ANGLE DU BOULEVARD ALBERT-IER ET DE L'AVENUE DU GENERAL-LECLERC, EN VIOLATION DES ARTICLES 17 ET 18 DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT MACE,

Leclerc d'une surface de vente de 3 107 m sur le territoire de la commune d'Arcachon (Gironde) ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser une somme de 20 000 F au titre des frais non compris dans les dépens

décision du 29 mai 2001 par laquelle la commission nationale d'équipement commercial a accordé à la société Chaumondis l'autorisation de porter la surface de vente de son magasin, exploité sous l'enseigne Leclerc

juges du fond que la société Deruaz Auto exerce une activité de réparation et de vente de véhicules et de pièces détachées dans deux bâtiments situés au n° 155 bis et au n° 159 de l'avenue du Général Leclerc

Leclerc" d'une surface de vente de 7 398 m² afin de porter sa surface totale à 7 543 m² ainsi que par l'extension de 120 m² de la galerie marchande annexée de 803 m² portant sa surface totale à 923 m²

les lieux, à Brive-la-Gaillarde (19100), entendre les parties, prendre connaissance de tous documents utiles et notamment du projet immobilier qui concerne l'immeuble situé au 10 avenue du Général Leclerc

suspendre l'exécution de l'arrêté du 11 mars 2024 du préfet du Tarn portant fermeture administrative temporaire de la brasserie " Le petit gaillacois " implantée dans la galerie du centre commercial Leclerc

la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle ils ont été assujettis au titre de l’année 2023 à raison de l’appartement dont ils sont propriétaires situé 174, avenue du Général Leclerc

Leclercq, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.