Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613722eecd5801467740360c
5 novembre 1997
5 novembre 1997
annexé : Attendu qu'ayant constaté que les époux Z... avaient fait réaliser une plateforme surplombant de plusieurs mètres le fonds des époux B..., apportant une modification très importante au profil
Source officielleTribunal Administratif Amiens
ORTA_2601096_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
de la décision implicite de rejet de son recours hiérarchique par lesquelles le ministre de l’intérieur a refusé de faire droit à sa demande de mutation au titre de « l’APC Hiver 2025 Polyvalent et Profilé
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2407586_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Il soutient que : - le jury d'admission n'a pas précisé les critères spécifiques qui n'auraient pas été respectés ; - son profil correspond aux exigences du programme ; - la mention de la capacité
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2572133-2786161
28 novembre 2008
28 novembre 2008
Both applicants unsuccessfully requested that their fingerprints, DNA samples and profiles be destroyed.
Source officielleHAGUENAU Surendettement
68deef176af9fd1f80976310
1 octobre 2025
1 octobre 2025
, Juge des Contentieux de la Protection Isabelle JAECK, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 17 Septembre 2025 à l’issue de laquelle le Président, Olivier PRANIC, Juge des Contentieux de la Protection
Source officielle10eme Chambre
DTA_2304081_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Elle indique également que la mesure de placement à l’isolement est prise en considération du profil pénal de l’intéressé, du caractère temporaire de son affectation au centre pénitentiaire d’Aix-Luynes
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00943
7 septembre 2021
7 septembre 2021
Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté la requête en annulation du rapport de rapprochement positif du profil génétique de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2313646_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
renouvellement de titre de séjour Mme A soutient que : - en avril 2023, elle a retiré son titre de séjour portant la mention " étudiant " dont la durée de validité expirait le 30 octobre 2023 sans que son profil
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2403224_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
C A dans un établissement adapté à son profil dans un délai de sept jours à compter de la notification de sa décision. 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944bf
28 février 2019
28 février 2019
- il a fait savoir à la société AUCHAN que son profil ne correspondait pas à la mission axée sur l'aspect financier et l'architecture - son entretien avec VALLOUREC a échoué sans qu'il en soit la cause
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200954_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
que ces tâches étaient éloignées de celles exprimées dans l'avis de vacance d'emploi du 28 septembre 2018 sur lequel elle avait postulé ; - contrairement à ce que sous-entend l'administration, son profil
Source officielle2ème chambre
DTA_2100069_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
IAU du plan local d'urbanisme relatif à l'aspect extérieur de la construction, le projet étant implanté en limite de propriété, prévoyant l'installation d'une pompe à chaleur et une modification du profil
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA05304_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
schématiques, qu'il a suivi des cours de français, qu'il écoute de la musique et qu'il a une pratique différente de sa religion, ne démontre nullement qu'il aurait acquis un tel profil " occidentalisé
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106450_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
En deuxième lieu, la rubrique 3.1.2.0 prévoit que les " installations, ouvrages, travaux ou activités conduisant à modifier le profil en long ou le profil en travers du lit mineur d'un cours d'eau () ou
Source officielle2e Section - 2e Chambre- OQTF 6 sem.
DTA_2224690_20230206
6 février 2023
6 février 2023
" occidentalisé " ou d'un risque d'imputation d'un tel profil, de fournir l'ensemble des éléments propres à sa situation personnelle permettant d'établir qu'il a acquis un tel profil ou de démontrer la
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2326943_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
le jugement des offres retenues s'effectue selon la pondération suivante : // 1/ Valeur technique : 50 % / Sous critère n°1 - Qualité des moyens humains proposés pour l'exécution des prestations - profil
Source officielle4ème Chambre
633fc38ee633183e2ee17c5b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Les profils des menuiseries ont été fabriqués par la société Système Menuiserie et Structures (SMS).
Source officielleChambre 02
677d7acfb032d83cfd3e6dce
7 janvier 2025
7 janvier 2025
de cette opération immobilière, la société Icade Promotion a notamment confié : - une mission de maîtrise d’œuvre complète à la société Paindavoine Parmentier, - les études du lot VRD à la société Profil
Source officielleCour d'Appel
Déclare recevable mais mal fondée l'action des consorts Yc/Madame Veuve A
6253c931bd3db21cbdd8785e
23 mars 2005
23 mars 2005
INTIMÉS : Madame Simone Z... veuve A... née le 03 Août 1923 à PRUILLE (49) 23 rue de Chateaubriant 44000 NANTES représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assisté de Maître DE MASCUREAU
Source officielle3ème chambre 1ère section
6a0f581ccdc6046d477c1fdb
21 mai 2026
21 mai 2026
[Z] et dont la comparaison avec ce dernier fait ressortir de nombreuses ressemblances : un [I] représenté sur son profil droit, en noir et en blanc, dont seules sont visibles les pattes arrière et avant
Source officiellePage 49 sur 733