Si le demandeur peut justifier, dans son cahier des charges, de l'intérêt nutritionnel de certains acides gras (de la série oméga 3, par exemple), la ration peut contenir jusqu'à 1,9 % d'acide linoléique, et il convient alors d'ajouter de l'alphatocophérol

Article Annexe II

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Les matériels doivent être représentatifs de la production de série. 2.1.1.

Article Annexe

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Annexe Économie - droit Spécialités Communication et Gestion Classe de première de la série Sciences et technologies de la gestion Introduction 1.

Article Annexe I (suite)

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Le niveau à atteindre est celui fixé dans les programmes pour le cycle terminal (BO hors série no 7 du 28 août 2003) en référence au Cadre européen commun de référence pour les langues (*) : le niveau B2 pour la langue vivante A et le niveau B1 pour langue

Article Annexe

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Annexe Économie - droit Classe terminale de la série Sciences et technologies de la gestion Spécialités Communication et gestion des ressources humaines , Mercatique , Introduction 1.

LEGIARTI000050482562

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Des séries d'émissions d'enseignement et de perfectionnement du français, destinées aux différents auditoires étrangers, sont programmées sur les services de radio diffusés en français mentionnés au 2° de l'article 2.

Article Annexe 1

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Éducation civique, juridique et sociale Séries générales Nouveau programme applicable à compter de l'année scolaire 2000-2001 PRINCIPES GÉNÉRAUX Au sein du dispositif de rénovation des lycées, la création d'un enseignement d'éducation civique, juridique

LEGIARTI000024288567

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Un lot représente une quantité déterminée d'un élément d'essai ou de référence fabriqué en une opération ou en une série d'opérations, définie(s) telle qu'elle puisse être considérée comme homogène. 3.4.

LEGIARTI000023420454

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forgé. 28.7 NC Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie). 29.2 AA Fabrication et installation de fours et brûleurs. 29.2 DB Fabrication d'équipements de levage et de manutention de série

LEGIARTI000023420422

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associée ou non au montage et/ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques. 29.2CA 2,80 Fabrication d'équipements de levage et de manutention. 29.2DA 3,60 Fabrication d'équipements de levage et de manutention de série

Article Annexe (suite)

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La liste d'opposition sera constituée des numéros de série, classés par ordre croissant, des cartes définitivement mises en opposition.

Article Annexe II

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. - Dispositions particulières Les dispositions du règlement de développement rural (article 59) indiquent que " Lorsqu'un Etat membre présente à la fois un programme national et une série de programmes régionaux, le paragraphe 5 [c'est-à-dire les 5 %

LEGIARTI000023732833

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Les alambics utilisés sont constitués de trois vases maximum à chargement successif et d'au maximum trois colonnes de concentration montées en série. Les vases de distillation sont en cuivre.

LEGIARTI000026909531

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associée ou non au montage et/ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques. 29.2CA 2,80 Fabrication d'équipements de levage et de manutention. 29.2DA 3,90 Fabrication d'équipements de levage et de manutention de série

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

ou manœuvres sur les installations électriques sous tension ou susceptibles d'être sous tension comportent, ainsi que leur emballage, un marquage indiquant en particulier la classe de protection ou la tension d'utilisation y afférente, le numéro de série

Article 150-0 D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 80

Code général des impôts

En cas de cession d'un ou plusieurs titres appartenant à une série de titres de même nature acquis pour des prix différents, le prix d'acquisition à retenir est la valeur moyenne pondérée d'acquisition de ces titres.

Article Annexe I (suite)

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prévention d'escarres de classe I 4.3.1.8 PCH élément 2/ Accessoires de protection du matelas ou surmatelas 4.3.1.9 PCH élément 2/ Appareil modulaire de verticalisation 4.3.1.10 PCH élément 2/ Cannes et béquilles 4.3.1.11 PCH élément 2/ Coussins de série

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

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Les générateurs de mousse à air intérieur comportent le plus souvent un ajutage ou une série d'ajutages et une enveloppe.

Article Annexe

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Comportement au feu des câbles installés à l'intérieur des tunnels Les câbles installés à l'intérieur des tunnels seront du type sans halogènes ni produits soufrés au sens de la série K20 de la RATP, et classés C1 au sens de la norme NF C 32-070.

Article Annexe VII

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(Par exemple, lors de la préparation d'un déplacement professionnel) - Après un exposé, répondre à une série de questions, avec aisance et spontanéité. - Approfondir un aspect de son exposé, sans avoir recours à ses notes. - Dans une conversation, souligner

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