CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 063 résultats pour « protocole franco »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article ANNEXE 1

—

Protocole vétérinaire Protocole de vaccination et de vermifugation à appliquer par la famille d'accueil, suivant les consignes fournies.

Article Annexe

—

l'assurance de la qualité ; elles garantissent que les produits cellulaires destinés à être greffés ou administrés ont été prélevés, transformés et contrôlés de façon cohérente et selon les normes de qualité adaptées à leur emploi et requises par les protocoles

Article Annexe 1

—

- Architecture du réseau Le réseau est organisé à partir d'éléments matériels, d'interfaces et de protocoles qui servent à établir les communications et à assurer le transfert fiable de l'information.

Article Annexe I

—

qualifiés d'incombustibles des déchets constitués uniquement de matériaux classés A1 ou A2-s1-d0 au sens de l'arrêté ministériel du 21 novembre 2002 ou des déchets qualifiés comme incombustibles suite à la mise en œuvre d'essais réalisés selon un protocole

Article Annexe VII

—

présentation générale du réseau ; b) La description détaillée de l'organisation de la structure du réseau de contrôle (organigramme, nom des personnes responsables, moyens en personnel, manuel qualité...). c) Description des moyens techniques ; d) Le protocole

Article Annexe Ib

—

COMMUNIQUER ET RENDRE COMPTE AVEC L'OUTIL DE COMMUNICATION ADAPTÉ Données Savoir agir Indicateurs de performance Tout ou partie des documents suivants, sur supports papier ou supports numériques : Le cahier de consignes et de liaison Les protocoles

Article Annexe I

—

réparer des montres à complication Tâche 2 - réparer des horloges et pendules Tâche 3 - réaliser des pièces Conditions de réalisation Moyens et ressources Fiches d'intervention, plans, photographies, croquis, gamme d'usinage, de montage, protocole

Article Annexe I (suite)

—

savoir-faire expérimentaux : → Réaliser un montage expérimental, à partir d'un schéma ou d'un document technique, → Interpréter et exploiter les indications d'une étiquette, de la plaque signalétique d'un appareil, d'un document technique, → Exécuter un protocole

Article Annexe

—

x - Notion de protocole. x - Paramètres de configuration d'une suite de protocoles TCP-IP dans un système d'exploitation multitâches (adresse IP, masque de sous-réseau).

Article Annexe 2

—

- Architecture du réseau Le réseau est organisé à partir d'éléments matériels, d'interfaces et de protocoles qui servent à établir les communications et à assurer le transfert fiable de l'information.

Article 20

—

- Indicateur 1 : taux de dématérialisation à atteindre sur un bouquet de téléservices Sont compris dans ce bouquet, les téléservices suivants : la prescription d'arrêt de travail en ligne (AAT), la déclaration médecin traitant en ligne (DCMT), le protocole

LEGIARTI000026927555

—

Accès réseau Le poste de travail désirant utiliser le mode FAST doit accéder à l'URL [URL_MODE_FAST] en utilisant le protocole HTTPS (port 443).

Article 2

—

Les accords bilatéraux et les protocoles d'application de ces accords peuvent définir un modèle de déclaration et déterminer que cette déclaration fait l'objet d'un visa préalable.

Article Annexe Ib (suite)

—

des supports et ouvrages Contrôle des approvisionnements Consignation Interprétation des relevés Remédiation des dysfonctionnements X 10.52 - Le contrôle de conformité Types de contrôle : - qualitatif Procédés de contrôle Protocoles

Article 221-II-2/1

—

l'application des prescriptions en question, à condition qu'ils satisfassent intégralement aux dispositions : .1 du Règlement annexé à l'Accord de 1971 sur les navires à passagers qui effectuent des transports spéciaux ; et .2 du Règlement annexé au Protocole

Article Annexe 2

—

PROTOCOLE D'ÉVALUATION DES PERFORMANCES 1. Responsabilité et lieu des essais. L'essai de l'installation doit être réalisé par un organisme notifié.

Article Annexe IIc

—

Lors de cette évaluation, il est demandé au candidat : -de mettre en œuvre un protocole expérimental ; -d'utiliser correctement le matériel mis à sa disposition ; -de mettre en œuvre les procédures et consignes de sécurité adaptées ; -de montrer qu'il

Article Annexe V

—

Lors de cette évaluation, il est demandé au candidat : • · de mettre en œuvre un protocole expérimental ; • · d'utiliser correctement le matériel mis à sa disposition ; • · de mettre en œuvre les procédures et consignes de sécurité adaptées ; • · de montrer

Article Annexe IIc

—

Lors de cette évaluation, il est demandé au candidat : - de mettre en œuvre un protocole expérimental ; - d'utiliser correctement le matériel mis à sa disposition ; - de mettre en œuvre les procédures et consignes de sécurité adaptées ; - de montrer

Article Annexe II-c

—

Lors de cette évaluation, il est demandé au candidat : • de mettre en œuvre un protocole expérimental ; • d'utiliser correctement le matériel mis à sa disposition ; • de mettre en œuvre les procédures et consignes de sécurité adaptées ; • de montrer

Page 49 · 1 063 résultats

← PrécédentSuivant →