CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

977 résultats pour « verres correcteurs »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

réticence pathologique, réinterprétation délirante de la thérapeutique dans des thèmes de persécution ou d'empoisonnement) ; – de l'évolution générale des psychoses chroniques, qui demeure fréquemment péjorative, même sous l'effet d'une thérapeutique correctement

Article Annexe V

—

Les principes généraux du système de balisage La responsabilité d'une navigation sûre repose sur l'usager de la mer, par le biais : - d'une utilisation correcte des aides à la navigation maritimes, en conjonction avec l'usage des documents nautiques officiels

Article Annexe (suite)

—

consommateurs en raison d'une exposition potentielle au métabolite phényl-2 hydroquinone (PHQ) présent sur les écorces d'agrumes ; - permettant de confirmer que la méthode d'analyse appliquée pour les essais relatifs aux résidus quantifie de manière correcte

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Il faut déterminer les dimensions du circuit de tuyautages conformément à une technique de calcul hydraulique (4), de manière à obtenir les débits et pressions nécessaires pour que le dispositif fonctionne correctement. 3.1.14.

Article Annexe

—

Pour les monomoteurs, les deux horizons artificiels ou l'horizon artificiel et l'indicateur gyroscopique de taux de virage doivent être alimentés par des sources d'énergie différentes, avec indication que ces alimentations fonctionnent correctement. 2.6.4.3

Article Annexe VII

—

Comprendre l'information contenue dans la plupart des documents enregistrés ou radiodiffusés, dont la langue est clairement articulée - Comprendre la plupart des journaux et des magazines télévisés, un documentaire, une interview - Identifier correctement

Article Annexe I (suite)

—

Approvisionner correctement en matière d'œuvre. Respecter toutes les consignes et règles de sécurité en vigueur et de l'environnement.

Article Annexe 1

—

journalier pour l'alimentation des stations d'épuration de bord sans citerne de stockage des eaux usées en amont JOn° 260 du 08/11/2013 texte numéro 30 Une interruption de l'essai peut s'avérer nécessaire si la station d'essai ne fonctionne plus correctement

Article Annexe II

—

Cette catégorie commerciale composite est bien individualisée par les pêcheurs pour la vente et elle est correctement documentée dans les déclarations de capture.

Article Annexe IV

—

La mise en service initiale du dispositif ne s'effectue qu'après vérification de son fonctionnement correct par les services compétents de l'aviation civile. 3.6. Feux d'aire d'approche finale et de décollage Emploi 3.6.1.

Article Annexe I

—

BIJOUTERIE-JOAILLERIE (CAP) 6 000 € 50022362 ART ET TECHNIQUES DE LA BIJOUTERIE-JOAILLERIE OPTION BIJOUTERIE-SERTISSAGE (CAP) 6 000 € 50022363 ART ET TECHNIQUES DE LA BIJOUTERIE-JOAILLERIE OPTION POLISSAGE-FINITION (CAP) 6 000 € 50022425 ARTS ET TECHNIQUES DU VERRE

LEGIARTI000041943116

—

non autorisés aux passagers 19.06.12 Conformité des passerelles Oui (PMR) Annexe 2 19.06.13 Aires de communication ― PMR oui Annexe 2 19.06.14 Portes et cloisons vitrées oui Un système garantissant la sécurité des passagers en cas de bris de verres

Article Annexe I (suite)

—

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (par exemple bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants sont récupérés, valorisés ou traités en s'assurant que la personne à qui ils

Article ANNEXE I b

—

professionnel d'intervention Les diamètres et nuances des aciers correspondent au plan de ferraillage Identifier, contrôler et positionner des armatures CF, CFA, TS et des boîtes d'attentes Les armatures CF, CFA, TS et les boites d'attentes sont correctement

Article FRA. APPENDICE 6

—

DE CLAIRANCES, D’INSTRUCTIONS ET D’INFORMATIONS a) (Organisme ATC) ou ou (détails de la clairance, de l’instruction, ou de l’information) ☑ ☑ … confirmation ou rectification du collationnement d’une clairance ou d’une instruction b) CORRECT

LEGIARTI000048568968

—

À condition d'être correctement réalisée, après un bon examen clinique, elle est suffisamment fiable pour permettre l'appréciation de l'acuité auditive. - Audiométrie vocale. L'audiométrie vocale est réalisée en milieu spécialisé.

Article Annexe I

—

AI 003, AI 004 en partie, AI 005 en partie, AI 006 en partie, AI 007 en partie Vosges (88) Maison forestière Les Petites Royes Gérardmer F1101 en partie et F1102 en partie dans la limite d'un usage normal du bien Maison forestière La Vere

Page 49 · 977 résultats

← Précédent