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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2411309_20250515
15 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 novembre 2024, l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille (AP-HM), agissant par le représentant légal, représenté par la Selarl Abeille et associés, déclare
4e chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74c5
4 avril 2024
Les Moulures du Nord [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Audrey HURET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, ayant plaidé pour Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE ET ASSOCIES
DTA_2412351_20250521
21 mai 2025
E A, représenté par la Selarl Abeille et associés, demande au juge des référés 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2306910_20240517
17 mai 2024
Par un mémoire, enregistré le 13 décembre 2023, le centre hospitalier de Béziers, représenté par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) d'avocats Abeille et associés, déclare ne
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2300299_20241120
20 novembre 2024
Par un mémoire enregistré le 14 février 2023, le centre hospitalier de Fréjus Saint-Raphaël, représenté par la SELARL Abeille et Associé agissant par Me Zandotti, conclut à titre principal au rejet de
DTA_2505684_20250610
10 juin 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 2 juin 2025, l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille (AP-HM), agissant par le directeur en exercice, représenté par la Selarl Abeille et associés, déclare
8ème chambre
DTA_2202724_20240117
17 janvier 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 21 septembre 2021, le département de l'Ain, représenté par la Selarl Abeille et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit
3ème chambre
DTA_2200495_20230413
13 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 novembre 2022, le centre hospitalier intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer (CHITS) représenté par la SELARL Abeilles et Associés, demande au tribunal :
Juge des référés
DCA_24TL00162_20241212
12 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2024, le centre hospitalier de Carcassonne, représenté par Me Pontier de la SELARL Abeille et associés, demande à la cour : 1°)
magistrat ROUSSEAU
DTA_2100431_20220713
13 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 mars 2022, la commune de Mauguio, représentée par la SELARL d'avocats Abeille et Associés, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire
6ème Chambre
DTA_2101382_20221202
2 décembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 18 octobre 2021, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELARL Abeille et Associés, agissant par Me Pontier, conclut, à titre principal, à sa
DTA_2009335_20230127
27 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 décembre 2021, la commune de Digne-les-Bains, représentée par la SELARL Abeille et Associés, agissant par Me Pontier, conclut : - à titre principal, à sa mise
DTA_2007341_20220916
16 septembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 janvier 2021, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELARL Abeille et Associés, agissant par Me Pontier, demande au Tribunal : 1°) à titre
DTA_2400651_20240506
6 mai 2024
Par un mémoire enregistré le 22 février 2024, le centre hospitalier de Carcassonne, représenté par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) d'avocats Abeille et associés, déclare
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00726_20240404
Par une requête enregistrée le 25 février 2022 sous le n° 22BX00726 et un mémoire enregistré le 21 octobre 2022, la société Axa France Iard, représentée par la SELARL Abeille et Associés, demande à la
5ème chambre
DTA_2108084_20230202
2 février 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 25 mars, 25 mai et 20 décembre 2022, la commune de Chaponnay, représentée par la Selarl Abeille et Associés Avocats (Me Pontier), conclut au rejet de la requête
2ème chambre
DCA_23TL01413_20250311
11 mars 2025
. - Par une requête, enregistrée le 16 juin 2023 sous le n°23TL01413, le centre hospitalier de Carcassonne, représenté par le cabinet d'avocats Abeille et Associés, agissant par Me Pontier, demande à la
DCA_23TL01414_20250311
DTA_2604627_20260505
5 mai 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 24 mars 2026, le centre hospitalier de Martigues, représenté par la Selarl Carlini et associés, conclut au rejet de la requête.
DTA_2102801_20220930
30 septembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er juin 2021, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELARL Abeille et Associés, agissant par Me Pontier, conclut, à titre principal, au rejet
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