[Y] [K] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [A] [V], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Laurence AGUILAR

] [O] [E] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [B] [D], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Laurence AGUILAR

représenté par le Cabinet CENTAURE AVOCATS du barreau de PARIS, absent à l'audience mais ayant déposé des conclusions écrites ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Laurence AGUILAR

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Achour, - les observations de Me Aguilar, représentant M. C, assisté de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 15 septembre 2023 et le 18 juillet 2024, Mme C B, représentée par Me Aguilar, demande au tribunal dans le dernier état de ses

REUTER-DE RAISSAC-PATET, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS Mme [B] [Y] épouse [P] née le 27 mai 1944 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Cécile MORESCO de la SELARL AGUILA-MORESCO

.-98800 NOUMEA représenté par la SELARL AGUILA-MORESCO AUTRES INTERVENANTS M. Franck Jacques René Louis Z...

A... demande de verser à son conseil, Me Aguilar, sur le fondement de ces dispositions. DÉCIDE : Article 1er : La requête de M. D... A... est rejetée.

La SARL Aghilas Transports s'est opposée aux demandes d'indemnisation de Madame Drissa X...

SOLIMOB Grosses envoyées le 26 octobre 2022 à : - Me Alexandra BOUILLARD - Me Laurence AGUILAR COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale

rupture, alors : « 1°/ le juge a l'obligation de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; qu'en considérant qu'aux termes du procès-verbal des décisions de l'associé unique du 23 mai 2016, il "s'agissa

E, - les observations de Me Fugier, substituant Me Aguilar pour M. D. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 2 mai 2005), que sur des poursuites de saisie immobilière engagées par le syndicat des copropriétaires du Camping caravaning Agua

procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 25 novembre 2022, le 30 novembre 2023 et le 1er novembre 2024, Mmes C B, Marie Lourdes Delice, Julienne Bokian, Karina Canuto De Aguilar

Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2023, Mme A D épouse E représentée par Me Aguilar, demande au tribunal : - l'annulation de l'arrêté n° 2023-157-004 du 6 juin 2023, par lequel le préfet de

C A, représenté par Me Aguilar, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 janvier 2024 par lequel le préfet du Gard l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays de

.-98880 LA FOA Représenté par Me Cécile MORESCO de la SELARL AGUILA-MORESCO, avocat au barreau de NOUMEA Mme Raymonde Célestine Lucette Z... épouse Y...

et sans rapport ni avec un osmoseur ni avec un filtre tangentiel, étant observé que, pour l'exercice considéré, un seul appareil avait été financé à hauteur de 210 000 francs hors taxes par crédit Agilor