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2 403 résultats pour « Airiau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00433

Cassation

1 avril 2020

1 avril 2020

Puis une disjonction a été ordonnée le 22 décembre 2015 pour les faits concernant les titres CGG et Airgas et ensuite, le 20 avril 2017, pour les seuls titres CGG. 5. Le 10 mars 2017, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2600907_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

D..., représenté par Me Airiau, accepte le désistement de la requête du préfet du Bas-Rhin et maintient le surplus de ses conclusions.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100308

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

La société Airbus invoque, à l'appui de son pourvoi incident, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00053

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[O] [R], domicilié [Adresse 2], 3°/ au syndicat CGT Airbus opérations SAS [Localité 4], dont le siège est [Adresse 5], défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00193

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

[N] a été engagé en qualité de responsable opérations fret et gestion cargo par la société Qatar Airways Group (la société) le 14 juin 2014.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503391_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Airiau, avocat de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500633_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

D A, représenté par Me Airiau, demande au tribunal : 1) de l'admettre au bénéfice provisoire de l'aide juridictionnelle ; 2) d'annuler la décision du 20 janvier 2025 par laquelle l'Office français

Source officielle
TA

Juge unique (2)

DTA_2306429_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Laurent Boutot, magistrat désigné ; - les observations de Me Airiau, pour M. D, et de M. D, assisté de M. E A, interprète assermenté en langue Dari.

Source officielle
TA

Juge unique (2)

DTA_2306492_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Laurent Boutot, magistrat désigné ; - les observations de Me Airiau, pour M. D, et de M. D, assisté de M. B, interprète assermenté en langue Urdu.

Source officielle
TA

Juge unique (2)

DTA_2401021_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Laurent Boutot, magistrat désigné ; - les observations de Me Schweitzer, substituant Me Airiau. La préfète du Bas-Rhin n'était ni présente ni représentée.

Source officielle
CC

soc

61372428cd580146774130b4

Cassation

13 octobre 2004

13 octobre 2004

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 mars 2002) que Mme X... a été engagée le 2 janvier 1968 par la société South Africain Airways

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2506598_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

l’Etat le versement à Me Airiau de la somme de 1 000 euros hors taxes.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507665_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

B..., représentée par Me Airiau demande au tribunal : de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; d’annuler l’arrêté du 27 août 2025 par lequel le préfet du Bas-Rhin a prononcé

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2601157_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

définitive de Mme B... à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Airiau de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2602722_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, de mettre à la charge de l’État le versement à Me Airiau de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01117_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 au bénéfice de Me Airiau, avocat de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00084_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

le versement à Me Airiau de la somme de 1 000 euros. 7.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503303_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Michel, magistrat désigné ; - les observations de Me Airiau, avocat de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2510834_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Perabo Bonnet, magistrate désignée ; - les observations de Me Airiau, avocat de M.

Source officielle
TA

Juge unique (4)

DTA_2208618_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B A, - les observations de Me Airiau, avocat de M.

Source officielle

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