CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00433
1 avril 2020
Puis une disjonction a été ordonnée le 22 décembre 2015 pour les faits concernant les titres CGG et Airgas et ensuite, le 20 avril 2017, pour les seuls titres CGG. 5. Le 10 mars 2017, M.
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2600907_20260320
20 mars 2026
D..., représenté par Me Airiau, accepte le désistement de la requête du préfet du Bas-Rhin et maintient le surplus de ses conclusions.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100308
14 avril 2021
La société Airbus invoque, à l'appui de son pourvoi incident, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt.
soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00053
25 janvier 2023
[O] [R], domicilié [Adresse 2], 3°/ au syndicat CGT Airbus opérations SAS [Localité 4], dont le siège est [Adresse 5], défendeurs à la cassation.
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00193
26 février 2025
[N] a été engagé en qualité de responsable opérations fret et gestion cargo par la société Qatar Airways Group (la société) le 14 juin 2014.
Reconduite à la frontière
DTA_2503391_20250515
15 mai 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Airiau, avocat de M.
DTA_2500633_20250207
7 février 2025
D A, représenté par Me Airiau, demande au tribunal : 1) de l'admettre au bénéfice provisoire de l'aide juridictionnelle ; 2) d'annuler la décision du 20 janvier 2025 par laquelle l'Office français
Juge unique (2)
DTA_2306429_20231027
27 octobre 2023
Laurent Boutot, magistrat désigné ; - les observations de Me Airiau, pour M. D, et de M. D, assisté de M. E A, interprète assermenté en langue Dari.
DTA_2306492_20231027
Laurent Boutot, magistrat désigné ; - les observations de Me Airiau, pour M. D, et de M. D, assisté de M. B, interprète assermenté en langue Urdu.
DTA_2401021_20240328
28 mars 2024
Laurent Boutot, magistrat désigné ; - les observations de Me Schweitzer, substituant Me Airiau. La préfète du Bas-Rhin n'était ni présente ni représentée.
61372428cd580146774130b4
13 octobre 2004
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 mars 2002) que Mme X... a été engagée le 2 janvier 1968 par la société South Africain Airways
ORTA_2506598_20251215
15 décembre 2025
l’Etat le versement à Me Airiau de la somme de 1 000 euros hors taxes.
DTA_2507665_20251003
3 octobre 2025
B..., représentée par Me Airiau demande au tribunal : de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; d’annuler l’arrêté du 27 août 2025 par lequel le préfet du Bas-Rhin a prononcé
DTA_2601157_20260223
23 février 2026
définitive de Mme B... à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Airiau de la somme de 1 000 euros.
DTA_2602722_20260407
7 avril 2026
à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, de mettre à la charge de l’État le versement à Me Airiau de la somme de 1 000 euros.
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01117_20230707
7 juillet 2023
des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 au bénéfice de Me Airiau, avocat de M.
2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00084_20250515
le versement à Me Airiau de la somme de 1 000 euros. 7.
DTA_2503303_20250604
4 juin 2025
Michel, magistrat désigné ; - les observations de Me Airiau, avocat de M.
DTA_2510834_20260106
6 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Perabo Bonnet, magistrate désignée ; - les observations de Me Airiau, avocat de M.
Juge unique (4)
DTA_2208618_20230308
8 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B A, - les observations de Me Airiau, avocat de M.
Page 5 sur 121
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.