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3 344 résultats pour « Albertini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_24VE00392_20240723

Admin. Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Albertini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE00261_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Albertini, président de chambre, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE00569_20231208

Admin. Appel

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Albertini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE00571_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

31 mai 2023

Albertini, président de chambre, M. Mauny, président-assesseur, Mme Villette, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mai 2023.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE00931_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Albertini, président de chambre, - et les observations de Me David, substituant Me Gonidec. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE02860_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Albertini, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Annoot, pour M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE02738_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

Albertini, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Mme A et de Me Lefébure, pour la commune de Grigny. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE02849_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

Albertini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913a3

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

Pierre Joseph Alexis Z... ... 20200 BASTIA assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA- BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20VE03421_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Albertini, président de chambre, M. Mauny, président assesseur, Mme Moulin-Zys, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juin 2022. Le rapporteur, O.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE02213_20230524

Admin. Appel

24 mai 2023

24 mai 2023

Albertini, président de chambre, M. Mauny, président assesseur, Mme Villette, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023. La rapporteure, A.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE00419_20230824

Admin. Appel

24 août 2023

24 août 2023

Albertini, président M. Mauny, président assesseur, Mme Villette, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 août 2023. Le rapporteur, A.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01578_20230512

Admin. Appel

12 mai 2023

12 mai 2023

Albertini, président M. Mauny, président assesseur, Mme Villette, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. La rapporteure, A. CLe président, P.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE02378_20230829

Admin. Appel

29 août 2023

29 août 2023

Albertini, président de chambre, M. Mauny, président assesseur, Mme Villette, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 août 2023. La rapporteure, A.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE00637_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Albertini, président de chambre, M. Mauny, président assesseur, Mme Troalen, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 novembre 2022. La rapporteure, E.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE02213_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Albertini, président de chambre, M. Mauny, président assesseur, Mme Villette, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juin 2023. La rapporteure, A.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE03411_20221104

Admin. Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Albertini, président de chambre, M. Mauny, président-assesseur, Mme Villette, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2022. Le rapporteur, O.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5a4

Appel

2 février 2011

2 février 2011

représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Antoine SOLLACARO, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Jérôme X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d594

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Tour d'Albion-Immeuble Kent ... 20000 AJACCIO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP MARIAGGI-BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbf0

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

Rep / assistant : Me Antoine- Paul ALBERTINI (avoué à la Cour) Rep / assistant : Me Rose- Marie PROSPERI (avocat au barreau de BASTIA) D...

Source officielle

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