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357 résultats pour « Alexandre RIOU Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300030

Cassation

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Maximin D..., l'association syndicale Les Tourrades, la société Riou Vallombrosa, le syndicat des copropriétaires du groupe d'immeubles Palace Center, la société Norauto France, la société Les Capucines

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e89301f271a402af33b82e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[S] [G] et Mme [T] [V] épouse [G] Représentés par Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Alexandre LEMERCIER de la SELARL LEMERCIER

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c79bd0da31367c908eb86f

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

au fond, origine juge aux affaires familiales du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 14 janvier 2021, enregistrée sous le n° 20/00023 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

2ème Chambre

634f9607b5afe5adfff28d65

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N° 384 DU 18 octobre 2022 AFFAIRE N° : N° RG 21/01616 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FURM AG/RG/VP ARRÊT RENDU LE DIX HUIT OCTOBRE DEUX MILLE

Source officielle
CA

2ème Chambre

6790899aa212a19f662df664

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N° 44 DU 21 janvier 2025 AFFAIRE N° : N° RG 24/01159 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GGXQ AG/RG/VP ARRÊT RENDU LE VINGT ET UN JANVIER DEUX

Source officielle
CA

2ème Chambre

660cf26d7c1ccb0008628f63

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile sur Renvoi de Cassation ARRET N° 141 DU 02 avril 2024 AFFAIRE N° : N° RG 21/02214 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FWGT FB/RG ARRÊT RENDU LE DEUX

Source officielle
CC

soc

6137218acd580146773f4a4a

Cassation

31 octobre 1991

31 octobre 1991

X..., Alexandre Z... Silva G..., 7°) Mlle Marie Alzira Z... Silva G..., 8°) Mme Rosa G... de Freitas, 9°) Mlle Alzira G... de Freitas, 10°) Mme E... de Conceicao G... de Freitas, 11°) M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

66fce4028d6ea26f688da985

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N° 362 DU : 01 octobre 2024 AFFAIRE N° : N° RG 23/01667 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GCO3 AG/RG/VP ARRÊT RENDU LE UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT

Source officielle
CA

2ème Chambre

67061e68fde28ee420711454

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Assignation déposée au greffe de la Cour d'Appel de Riom le 23 juillet 2024 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Alexandre GROZINGER, Président Madame Florence BREYSSE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893ff

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 18 octobre 2007 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 07/00710 Jean Marc X... / Raoul Y..., ATIVER, ès qualités de curateur ad hoc de M.

Source officielle
CC

soc

61372352cd5801467740847c

Cassation

17 juin 1999

17 juin 1999

cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) du Puy-de-Dôme, dont le siège est cité administrative, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1997 par la cour d'appel de Riom

Source officielle
CA

2ème Chambre

62721980228a02057de6768f

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N° 175 DU 03 mai 2022 AFFAIRE N° : N° RG 21/00350 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FRJ2 AG/RG/VP ARRÊT RENDU LE TROIS MAI DEUX MILLE VINGT DEUX

Source officielle
CA

2ème Chambre

6811aeb781f47e994feb26c1

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N° 165 DU 29 avril 2025 AFFAIRE N° : N° RG 24/01502 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GHXG FB/RG/VP ARRÊT RENDU LE VINGT NEUF AVRIL DEUX MILLE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200956

Cassation

20 mai 2010

20 mai 2010

du dossier, la cour d'appel a violé le texte susvisé ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 24 février 2009, entre les parties, par la cour d'appel de Riom

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100081

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 26 mars 2018), que la société allemande TÜV Rheinland LGA Products, assurée par la société HDI Global, a certifié des boîtiers de connexion

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69de08eacdc6046d472f2209

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

FRANCAISE Tribunal de Commerce de Meaux AUDIENCE DU 07/04/2026 à 9h30 REDRESSEMENT JUDICIAIRE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : SAS PETIT FORESTIER LOCATION [Adresse 1] représentée par Maître Victor RIOTTE

Source officielle
CA

2ème Chambre

6538b43a7ffc2c8318ee021a

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N° 373 DU 24 octobre 2023 AFFAIRE N° : N° RG 22/01554 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F3OM AG/RG/VP ARRÊT RENDU LE VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8d3

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 25 septembre 2008 Arrêt no-GB / SP / MO- Dossier n : 07 / 01282 Evelyne X... épouse Y... / Alexandre Z..., Sandra A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0d2

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

(avouée à la Cour) - Représentant : Me Alexandre A... (avocat plaidant au barreau de CUSSET) Mme Simone B... épouse Y... ... Représentante : Me Martine-Marie Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01651

Cassation

10 octobre 2013

10 octobre 2013

d'appel de Limoges ; remet, en conséquence, sur ce point, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Riom

Source officielle

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