C/ ASSOCIATION AMALLIA ANCIENNEMENT ALLIADE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 11 MAI 2012 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal d'Instance de Fort-de-France,

Il résulte de tout ce qui précède que doit être mise à la charge de l'institut aéronautique Amaury de la Grange une somme globale de 13 200 euros TTC à titre provisionnel.

AMALINE ASSURANCES, CAISSE REGIONALE ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES GROUPAMA CENTRE-ATLANTIQUE ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [Y] [T], né le 20 janvier 1966 à LUANT (36) 19 Lothiers 36350 LUANT Représenté

N° 14/04830 AFFAIRE : SA AMAURY SPORT ORGANISATION A S O C/ [T] [C] ...

Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean-Pierre BURAVAN, avocat au barreau de TARASCON plaidant INTIMES Maître Pierre AMALVY

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Montfort l'Amaury au titre des dispositions de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

autres tendant : 1° à l'annulation du jugement du 28 mars 1979 du tribunal administratif de Versailles les condamnant à verser au syndicat intercommunal à vocation multiple pour la région de Montfort-l'Amaury

Attendu qu'il sera constaté que l'enfant Amaury est devenu majeur le 14 décembre 2010.

Sur les mémoires produits par la commune de Montfort-l’Amaury : 2.

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 19552 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 13 Septembre 2012- Cour d'Appel de PARIS-RG no 11/ 11781 DEMANDEURS EN OMMISSION DE STATUER Monsieur Amaury

B... est propriétaire d’une parcelle située au 9 rue de Sancé à Montfort l’Amaury.

En, application des dispositions combinées des articles 1407 et 1458 du code général des impôts, la SAS L'Equipe, membre du groupe Amaury, a été assujettie à la taxe d'habitation, notamment au titre de

Monsieur [E] [T] né le [Date naissance 3] 1974 [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par et assisté de Me Olivier ITEANU de la SELARL ITEANU, avocat au barreau de PARIS, toque : D1380 SA AMALINE

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 août 2025, l'association Club d'Aïki-Taï-Dô de Montfort l'Amaury, représentée par M.

[C] [A] Rep/assistant : Maître Amaury GAULTIER de la SELARL DE MORHERY-GAULTIER, avocats au barreau de SAINT-MALO Mme [T] [E] épouse [L] Rep/assistant : Maître Amaury GAULTIER de la SELARL DE MORHERY-GAULTIER

La société Amaury Sport Organisation (ASO) a pour activité l'organisation de compétitions cyclistes.

et envoie un échéancier de règlement à AMACY.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 octobre 2022, la société Institut aéronautique Amaury de la Grange, représentée par la SELARL Fleurus avocats, demande au tribunal : 1°

D B et Mme C B, agissant en qualité de représentants légaux de leur fils mineur A B, demandent au tribunal, à titre principal, d'enjoindre à l'administration de revoir la note obtenue par Amaury B à l'épreuve

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 août 2025, l'association Club d'Aïki-Taï-Dô de Montfort l'Amaury, représentée par M.