CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

94 résultats pour « Anaïs MALLET »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

63bfb3025e2fbe7c90043786

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentée par Me Damien RICHARD de la SELARL RACINE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 366 Ayant pour avocat plaidant Me Anaïs

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f415d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Compagnie d'assurance QBE EUROPE SA/NV assignée en appel provoqué par la SA MAAF ASSURANCES selon acte de commissaire de justice en date du 06.05.2025 demeurant [Adresse 12] Représentée par Me Anaïs

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65b0b7808d0ccf000877e368

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Localité 3] Accord pour la téléaudience par visioconférence le 23 Octobre 2023 représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Anaïs

Source officielle
CA

2ème chambre

6799c42b5331f58c9ee86f08

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Par courrier du 8 juillet 2024, la Scp Piquemal & Associés a indiqué révoquer la Scp Malet [F] et [R] et se constituer en ses lieu et place pour le compte de [W] [J].

Source officielle
TJ

Chambre 02

677d7ac9b032d83cfd3e6c77

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

légal [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Jean-françois PAMBO, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Claire MARCHALOT, Vice Présidente Assesseur : Maureen DE LA MALENE

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7da157826b344597666

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

BELGIQUE domiciliée en son établissement principal en France sis [Adresse 3] [Localité 36] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Anaïs

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdba6a586a19485ce0ba5da

Appel

13 février 2019

13 février 2019

naissance 1] 1956 à [Localité 1] (93) [Adresse 1] [Localité 2] Madame [D] [V] épouse [A] Née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 3] (92) [Adresse 1] [Localité 2] Représentés Me Julien MALLET

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65aa22d3a34ad100085818a1

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ALLIANZ IARD Société anonyme dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 14], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Anaïs MAILLET

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

68e94d7b3ea43407b91027b7

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ASSURANCES IARD, ès qualités d’assureur de Monsieur [U] [C] [Adresse 15] [Localité 12] Rep/assistant : Maître Pierre-Olivier DILHAC de la SELARL ASTREA, avocat au barreau de DAX Rep/assistant : Maître Anaïs

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63d3799ad1bc2605de4b46f8

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

S.A. au capital de 109 817 739 €, inscrite au RCS de PARIS sous le numéro 542 063 797, dont le siège social est sis [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Anaïs MAILLET substituant Me Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65b35d571d7564000872dcb5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

situés [Adresse 9] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social appelante dans la déclaration d'appel du 14.10.20 Représentée par Me Anaïs

Source officielle
CA

3e Chambre A

6032b20a7c58832950dcd932

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Appelante et intimée, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Françoise MICHOTEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Emmanuelle MENARD, avocat au barreau de BORDEAUX, substituée par Me Anaïs

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

61e27154e8b9fd051df08364

Appel

13 janvier 2022

13 janvier 2022

SELARL AEQUO, avocat au barreau de BORDEAUX SA GAN ASSURANCES IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 11] Représentée par Me Anaïs

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

68dc20d1b3454b98788c2c11

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

LES JUMEAUX [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Julie MALLET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J119 Société de droit espagnol [L] [C] FARM SL [Adresse 7] [Localité 3] (ESPAGNE) défaillante

Source officielle

Page 5 sur 5

← Précédent

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Créations

MALLET, Déborah, Anaïs

SIREN 802766550Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

26/05/2026

Voir →

Créations

MALLET, Anaïs

SIREN 899452932Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

02/05/2026

Voir →

Radiations

MALLET, Déborah, Anaïs

SIREN 802766550Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

04/10/2022

Voir →

Créations

MALLET, Déborah, Anaïs

SIREN 802766550GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

27/05/2020

Voir →

Créations

ANAIS ESTHETIQUE, MALLET, Anais, Aline, Céline, Mathilde

SIREN 750140881GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

15/02/2017

Voir →