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3 600 résultats pour « Anne MARTY Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2014:124

CJUE

6 mars 2014

6 mars 2014

Domstolens dom (Niende Afdeling) af 6. marts 2014.#Lorenzo Amatori m.fl. mod Telecom Italia SpA og Telecom Italia Information Technology Srl.

Source officielle

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CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499571.20250515

Admin. suprême

15 mai 2025

15 mai 2025

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Marny Hôtel n'est pas admis. Article 2 : La présente décision sera notifiée à la société Marny Hôtel.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6a1f26b2cdc6046d47ddd9f4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

GENERALI IARD dont le siège social est sis 7 boulevard Haussmann - 75456 PARIS CEDEX prise en la personne de son représentant légal ayant pour avocat plaidant la SELAS CHEVALIER MARTY CORNE, avocats

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67117788a81de36fe3f7e2a1

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

La SARL IMPERIAL PIZZA MARLY a constitué avocat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2203985_20220905

Administratif

5 septembre 2022

5 septembre 2022

B A, représenté par Me Marty, avocat, demande au Tribunal de : 1°) de lui accorder le bénéfice du report prévu à l'article 93 quater du code général des impôts à raison de l'apport du logiciel NSI à

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

616250f9929f6bffa995b379

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100542_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

C est entré sur le territoire français en situation irrégulière au cours de l'année 2004 selon ses déclarations. Le 24 octobre 2019, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100543_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces enregistrées le 30 mars 2021 et le 15 novembre 2023, Mme B C, représentée par Me Marty, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e53

Appel

19 décembre 2006

19 décembre 2006

X... et Mme Z... ont bénéficié à Mary-Josée X... ou à sa fille, Anne Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f55

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, Mme Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, qui en ont délibéré, Mme Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, ayant présenté son rapport.

Source officielle
CC

civ1

607940b99ba5988459c3d64c

Cassation

20 janvier 1965

20 janvier 1965

N'ETAIT PAS ETABLIE AU REGARD D'ANNA A... ET QUE CETTE FILIATION NE POUVAIT ETRE RECHERCHEE APRES LE DECES DE CELUI-CI PAR MARTHE A...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300218_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 février 2023, Mme C, représentée par Me Marty, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 janvier 2023 par laquelle le directeur

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001925_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

La demande de la commune de Marly tend exclusivement à obtenir le reversement, par la société EDF, de sommes qu'elle estime lui être dues au titre des années 2016, 2017 et 2018, pour le recouvrement desquelles

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2408477_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

La commune de Marly, qui s'est abstenue de payer ses contributions sur plusieurs années, ne pouvait pas prétendre à l'accès au centre de vacances.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdd8

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

Tout retour dans l'entreprise serait néfaste pour l'état psychique de Monsieur MARTY qui à côté de cette symptomatologie psychiatrique souffre d'autres problèmes de santé.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd9bb65758ca8b17c90d736

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

au titre de la taxe foncière pour l'année 2014, outre intérêts au taux légal à compter de la décision à intervenir ; - CONDAMNER la SCI Marti-Pierrelaye à payer à la SARL CL2 la somme de 1.598,63

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01518

Cassation

19 décembre 2023

19 décembre 2023

et l'arbre et la pierre diront oh musulman, oh serviteur de Dieu, il y a un juif derrière moi, viens et tue-le, sauf algharqada, qui est l'un des arbres des juifs » ; « On a entendu, il y a quelques années

Source officielle
CC

civ3

613723e3cd5801467740f713

Cassation

24 septembre 2002

24 septembre 2002

, 48 / de Mme Annie Paules, épouse Trébosc, demeurant 32, rue de Moscou, 75008 Paris, prise en sa qualité d'héritière de Marthe Lagarde, épouse Paules, décédée, 49 / de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302016_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Il s'ensuit que la commune de Marly, en s'abstenant de payer ses contributions depuis l'année 2021 ne pouvait pas prétendre à l'accès au centre de vacances, et alors que, en tout état de cause, le fait

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2013799_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

La société Marny Hôtel a fait l'objet d'une vérification de comptabilité en matière d'impôt sur les sociétés au titre des années 2016 et 2017 à l'issue de laquelle des cotisations supplémentaires ont été

Source officielle