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177 résultats pour « Arnaud Labrusse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fd5

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

assisté de Me Michel LABROUSSE de la SCP LABROUSSE & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE substitué par Me François ARMAND, avocat au barreau de TULLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102286_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101667_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre civile

6348ff8f63d497adffda4067

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

de la SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE REGY - FRANCOIS ARMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE substituée par Me Sylvie BADEFORT, avocat au barreau de TULLE [C] [R] de nationalité française

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102694_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913d4

Appel

7 avril 2014

7 avril 2014

représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE, Me ARMAND, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 4995 du 29/ 10/ 2013 accordée par le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fd6

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

COMPARANT-assisté de Me Michel LABROUSSE de la SCP LABROUSSE & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE substitué par Me François ARMAND, avocat au barreau de TULLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931d9

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

représenté par Me Michel LABROUSSE de la SCP LABROUSSE & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE substituée par Me François ARMAND, avocat au barreau de CORREZE Madame Marie Ginette Y...épouse X...

Source officielle
CC

cr

6079a8c99ba5988459c4eecd

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

Armand, - I... Chantal, - J... Isabelle, - K...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002245_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

2020, 29 avril, 22 juin, 11 juillet et 18 novembre 2022, ces deux derniers mémoires n'ayant pas été communiqués, la société civile d'exploitation agricole (SCEA) Ferme des Voisins, représentée par Me Labrusse

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201165_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Bonneu, rapporteur public, - les observations de Me Labrusse, représentant le Centre hospitalier universitaire de Caen Normandie. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100221_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 juin 2021, le centre hospitalier d'Argentan, représenté par Me Labrusse, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000487_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Bonneu, rapporteur public, - et les observations de Me Labrusse, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002091_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 11 mars 2021 et 20 juillet 2022, le CHU Caen Normandie, représenté par Me Labrusse, conclut au rejet de la requête et de la demande de la CPAM.

Source officielle
TJ

3ème Chambre

69753411cdc6046d4799e6a7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 9] 3ème Chambre N° RG 23/06969 - N° Portalis DB3Q-W-B7H-PP6U NAC : 80C [7] et [6] délivrées le : à Maître [O] [G] Maître Arnaud CLERC ORDONNANCE Ordonnance rendue

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:488339.20241220

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Les dispositions de cet article font obstacle à ce qu'une somme soit mise à ce titre à la charge du centre hospitalier du Sud Seine-et-Marne, de la société Arnaud Bical et Laurent Courcier architectes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fde

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

COMPARANT-assisté de Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE substitué par Me François ARMAND, avocat au barreau de TULLE APPELANT ET : Madame Dorine Y..., demeurant...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002478_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Bonneu, rapporteur public, - et les observations de Me Labrusse, représentant le centre hospitalier de Bayeux et la SHAM. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

E DE REFERE 16 Décembre 2014 Monsieur Bruno Philippe Xc/Madame Corinne Y

6253ccf6bd3db21cbdd91dac

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

ENTRE : Monsieur Bruno Philippe X..., artisan, né le 11 février 1961 à GOURVILLE (16170) de nationalité française, demeurant ...19380 FORGES Demandeur au référé, Représenté par Maître François ARMAND

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300577_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

B C, représenté par la SCP Labrousse-Regy-Armand, agissant par Me Labrousse, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 8 mars 2023 par lequel le préfet de la Corrèze lui a refusé le séjour

Source officielle

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