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110 résultats pour « Aurore GUIDO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 04

65a16ad70ddb7789268f14d7

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

[M] [A] [Adresse 13] [Localité 8] représenté par Me Aurore BONDUEL, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR : Mme [K] [E] [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Vincent POTIE, avocat au barreau de

Source officielle

Page 5 sur 6

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100733

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 25 juin 2019, où étaient présents : Mme Batut, président, Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

65ab742736bfc00008d68d31

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

MAZET MESSAGERIE Grosse délivrée le 19 JANVIER 2024 à Me Candice DRAY Me Aurore VEZIAN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002739_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

L'article 55 du règlement de voirie dispose que : " Les opérations de remblaiement se feront en respectant les règles de mise en œuvre de remblai des sols et des matériaux, définies par le guide technique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100399

Cassation

24 avril 2013

24 avril 2013

Alors qu'enfin, rien ne s'oppose à ce que l'interprétation artistique consiste en un jeu d'improvisation, plus ou moins libre, guidé par une équipe de tournage, suivant un schéma narratif et une trame

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2302581_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

A s'est vu remettre, le 28 août 2023, le guide du demandeur d'asile ainsi que les documents d'information A et B, intitulés respectivement " J'ai demandé l'asile dans l'Union européenne - quel pays sera

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02259_20250422

Admin. Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Il résulte de l'instruction que l'avis d'enquête publique est paru dans deux journaux d'annonces légales, le 19 octobre 2018 dans l'Aurore Paysanne et la Nouvelle République de l'Indre puis les 9 et 10

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

6639c3ca9413110008238661

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

LA SAUVEGARDE DU NORD [Adresse 4] [Localité 2] / FRANCE représentée par Me Mario CALIFANO, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Mme [H] [S] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Aurore

Source officielle
CA

1re chambre civile

691ef3c60faf9858cdfb1b0d

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ : par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Aurore

Source officielle
CA

1re chambre civile

63be637713ef607c90ab6487

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 10 Janvier 2023, ARRÊT : rendu par défaut, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110493

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de Mme [B], après débats en l'audience publique du 13 avril 2021 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Azar, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101352

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Acquaviva, Mme Auroy, conseillers, MM. Mansion, Roth, Mmes Mouty-Tardieu, Gargoullaud, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

68199b3845063c42e3253876

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

SECLINDIS [Adresse 2] représentée par Me Aurore LINET, avocat au barreau de POITIERS substitué par Me Bénédicte QUERENET HAHN, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique du 04 décembre

Source officielle
CA

1re chambre civile

66162bde99851e0008f1e5d6

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ : par Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, et par Aurore

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001488_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

L'article 55 du règlement de voirie dispose que : " Les opérations de remblaiement se feront en respectant les règles de mise en œuvre de remblai des sols et des matériaux, définies par le guide technique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110825

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Buat-Ménard, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100800

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

Chauvin, président, Mme Guihal, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102193_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

En deuxième lieu, il ressort du guide pratique d'appui au dimensionnement des besoins en eau pour la défense extérieure contre l'incendie, dit " D9 ", produit à l'instance, que le risque incendie en provenance

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100030

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Hascher, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mme Berthomier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0630DEC001375007

Admin. suprême

30 juin 2016

30 juin 2016

44153/09 11/06/2009 Teresa APRILE 18/08/1956 Naples   44154/09 10/06/2009 Assunta PALLANTE 20/01/1946 Naples   44155/09 10/06/2009 Teresa MARCHIONI 13/03/1944 Barra   44156/09 10/06/2009 Guido

Source officielle