CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 187 résultats pour « Azevedo DEBATS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ec0

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd921ec

Appel

30 mars 2015

30 mars 2015

PAR CES MOTIFS La Cour, statuant par décision contradictoire, rendue par mise à disposition au greffe, après débats en chambre du conseil et en dernier ressort et après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d62

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

A l'audience de plaidoirie du 04 novembre 2013, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur SARRAZIN, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd9308a

Appel

21 mars 2016

21 mars 2016

l'audience de plaidoirie du 07 mars 2016, la Cour étant composée de Madame PERRIER, Président de chambre, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Madame DE LA CHAISE, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e46

Appel

12 janvier 2015

12 janvier 2015

01 Décembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6807230b9db5bb5c624d2e4d

Appel

20 avril 2025

20 avril 2025

ALCANTARA, greffier, aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT : M.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1898893-1994301

Admin. suprême

23 janvier 2007

23 janvier 2007

    Principaux faits   Le requérant, Elísio de Almeida Azevedo, est un ressortissant portugais né en 1930 et résidant à Arouca (Portugal).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a23

Appel

1 septembre 2014

1 septembre 2014

Il convient de les écarter des débats. Vu les conclusions de Stéphane X... du 19 novembre 2013 et celles de Florence Z... du 12 février 2014. Les parties se sont mariées le 21 mai 2003.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:1023JUD001129684

Admin. suprême

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Moreira de Azevedo attribue la longueur de la procédure au mauvais fonctionnement de la justice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c4b

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

Le couple s'est séparé début novembre 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a24

Appel

1 septembre 2014

1 septembre 2014

PLP/ MCM RECOURS ENTRE CO DEBITEURS ALIMENTS Grosse délivrée à Me GOLFIER, SELARL LEXAVOUE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 1er SEPTEMBRE 2014

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d44

Appel

1 décembre 2014

1 décembre 2014

A l'audience de plaidoirie du 03 novembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Monsieur SARRAZIN, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e1c

Appel

5 janvier 2015

5 janvier 2015

A l'audience de plaidoirie du 01 décembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920e5

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

A l'audience de plaidoirie du 02 février 2015, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Mme BRIEU et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90787

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Eliane RENON et de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9078f

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Eliane RENON et de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d61

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

A l'audience de plaidoirie du 04 novembre 2013, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur SARRAZIN, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91058

Appel

3 février 2014

3 février 2014

PAR CES MOTIFS LA COUR Statuant par décision Contradictoire, rendue par mise à disposition au greffe, après débats en chambre du conseil et en dernier ressort et après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9105a

Appel

3 février 2014

3 février 2014

A l'audience de plaidoirie du 06 janvier 2014, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa2b

Appel

23 août 2012

23 août 2012

Myriam Delphine LIMOGES, le 22 Août 2012 à 10 heures, Madame JEAN, Conseiller à la Cour d'Appel de LIMOGES, désigné pour suppléer le Premier Président, légitimement empêché, assisté de Madame AZEVEDO

Source officielle

Page 5 sur 60

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.