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1 205 résultats pour « Babert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-4

69fc2e96cdc6046d47e40de2

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[R] [N] Représentant : Me Edouard BAFFERT de la SARL BAFFERT-MALY, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M.

Source officielle

Page 5 sur 61

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CC

cr

6137260bcd58014677422877

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

récents et de facture grossière) ; qu'il convient de rappeler que, s'agissant du "Duc d'Orléans à Cheval", il est mentionné dans le catalogue "fonte ancienne signée sur la terrasse" tandis que, pour "Le Basset

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

69d01de3cdc6046d470693d2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

BATIMENT AIXOIS Dont le siège social est sis [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Edouard BAFFERT de la SARL BAFFERT-MALY, avocats au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100508

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Y... et de la SCP Maury-Defradas-Ballester, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00168

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

septembre 2018), en juillet 2009, la société Boulle services mécaniques (la société BSM), assurée par la société Axa France IARD (la société Axa), a effectué des travaux de réparation sur le moteur bâbord

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00795

Cassation

26 mai 2021

26 mai 2021

Pendant la période du mois d'août 2008 au mois d'août 2014, Mme [X] [R] épouse [E] a été engagée par le ballet de l'Opéra de [Localité 1] en qualité de danseuse soliste, sous la direction

Source officielle
?

ADLC

ADLC:22-DCC-98

droit de la concurrence

15 juin 2022

15 juin 2022

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Bayern Auto Sport par la société JPC Évolution

Résumé IA — à vérifier
CA

Chambre 2-4

6a22678dcdc6046d47399f55

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[M] [H] Représentant : Me Edouard BAFFERT de la SARL BAFFERT-MALY, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M.

Source officielle
CC

civ2

613722c7cd58014677401603

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

Barrère Z... ne rapportait pas la preuve que M. H..., Mlle Noémie H...

Source officielle
CA

Chambre 3-4

63be629c13ef607c90ab6277

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 20/02022 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFSMH Ordonnance n° 2023/M18 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme Florence VASSEUR Représentant : Me Edouard BAFFERT

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301332

Cassation

7 novembre 2012

7 novembre 2012

Moyens produits au pourvoi principal n° S 11-24. 140 par la SCP Boulloche, avocat aux Conseils pour le bureau d'études Babet.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6163514da2ead9ed860b6eea

Appel

20 mai 2011

20 mai 2011

DU 20 MAI 2011 N° 2011/265 Rôle N° 09/22432 Synd.copropriétaires DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER ESPACE CARRARE C/ SAS COTTE MARTINON SCI LAURA [Y] [R] [F] [I] BUREAU D'ETUDE BABET

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00320

Cassation

5 avril 2016

5 avril 2016

Holland, spécialiste des réducteurs, sur ce point, laquelle lui avait adressé une réponse inadéquate qui l'avait conduite à reproduire à l'identique, sur le réducteur tribord, le mauvais montage de bâbord

Source officielle
CC

civ2

60794e6f9ba5988459c48e7b

Cassation

14 septembre 2006

14 septembre 2006

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1351 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Hôtelière Risso-Barberis

Source officielle
CC

cr

6137259ccd5801467741f348

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

hollandaise, avait acheté auprès d'une laiterie hollandaise, 20 tonnes de beurre qu'elle a revendues le 18 août 1986 à la laiterie A... et Rondeau et livrées directement dans les locaux des établissements Baert

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101905_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 novembre 2021, le directeur du syndicat mixte de la résidence Pierre Babet conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CC

civ2

60794d029ba5988459c47c6c

Cassation

3 octobre 2002

3 octobre 2002

Basset, et consécutives à la perte de son rang hypothécaire dans la procédure d'ordre ouverte pour la répartition du prix d'un immeuble ayant appartenu au débiteur, et notamment alloué à Mme A... une certaine

Source officielle
?

ADLC

ADLC:18-DCC-189

droit de la concurrence

6 novembre 2018

6 novembre 2018

relative à la prise de contrôle exclusif des Pépinières du Bavent par la société Botanic-Serres du Salève (groupe Botanic)

Résumé IA — à vérifier
TJ

0P3 P.Prox.Référés

69af5208cdc6046d471608f3

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

EXPEDITION : Le 06 mars 2026 à Me BAFFERT Edouard Le 06 mars 2026 à M. [X] Le ...........................................................

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68df5f1338ac3a658931ddb3

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Chambre 4-3 N°2025 / M79 N° RG 25/06281 N° Portalis DBVB-V-B7J-BO3BO ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT -DÉSISTEMENT- Association [Adresse 6], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Edouard BAFFERT

Source officielle