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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2301231_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201254_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400054_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Frank Ho Si Fat, président, Mme Charlotte Ceccarelli, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 octobre 2025.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500118_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les observations de Mme C....
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300309_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de M. Lubrani, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300058_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de M. Lubrani, rapporteur public.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
642fb7afcece1704f57479c9
6 avril 2023
6 avril 2023
[D] [T] Copie certifiée conforme délivrée le : 06/04/2023 à : Maîtres CHAUDET BAKHOS VOISINE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0528DEC000586707
28 mai 2013
28 mai 2013
display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION Application no. 5867/07 Igor Vladimirovich BAKHTIN
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008102413
10 mars 2003
10 mars 2003
Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat les 19 août et 2 septembre 2002 présentés par Mme Bakhta X... épouse Z...
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019247015
22 juillet 2008
22 juillet 2008
Vu la requête, enregistrée le 2 février 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Bakhta B veuve A, demeurant chez M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100024_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de M. Lubrani, rapporteur public.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020374572
23 mai 2007
23 mai 2007
Vu la requête, enregistrée le 31 mai 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Bakhta A, demeurant ...; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision implicite
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008026708
3 juillet 2002
3 juillet 2002
Vu la requête, enregistrée le 25 septembre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Bakhta X..., élisant domicile chez son fils, M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-178167
27 septembre 2017
27 septembre 2017
29870/16 Shafag AMRAHOVA contre l’Azerbaïdjan introduite le 10 mai 2016 EXPOSÉ DES FAITS La requérante, M me Shafag Amrahova, est une ressortissante azerbaïdjanaise née en 1982 et résidant à Bakou
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500761_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les observations de M. B....
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301476_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Frank Ho Si Fat, président, Mme Charlotte Ceccarelli, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 octobre 2025.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201284_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kenza Bakhta, conseillère ; - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201289_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de M. Lubrani, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300759_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Nadège Mahé, présidente, Mme Hélène Bentolila, conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300800_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les observations de Me Djimi, représentant Mme A.
Source officiellePage 5 sur 73