La SCI Pantin rue Barbara conclut au rejet des demandes formées à son encontre.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 28 AVRIL 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté de Fanny VOIZARD, Greffier assermenté, N° RG : 2026R00216 SA

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 28 AVRIL 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté de Fanny VOIZARD, Greffier assermenté, N° RG : 2026R00217 SAS

2026R00252 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 28 AVRIL 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté de Fanny VOIZARD, Greffier assermenté, N° RG : 2026R00252

Vu la correspondance enregistrée au greffe de cette cour le 8 mars 2013 aux termes de laquelle Mme Barbara X... se désiste de sa requête.

Vu le jugement du conseil de prud'hommes de Paris (section commerce - chambre 2) du 13 juillet 2001 qui a : - condamné le GIE KAUFMAN & BROAD à payer à Barbara X... les sommes de : * 12 434,04 francs à

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, SUIVANT ACTE DU 27 JUILLET 1960, DE SAINT-SEINE, SE PORTANT FORT POUR SON EPOUSE, AVAIT CONVENU AVEC BARBARA, PROMOTEUR,

Mme Barbara X...et le C. F. S.

Sur le moyen unique : Vu l'article 1153 du Code civil ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que la société Barbara Niéminen Produkt (société Barbara) bénéficiaire d'une lettre

ont assigné leurs voisins, les consorts Z..., afin qu'ils soient condamnés à enlever un portail, des piliers et des panneaux implantés à l'entrée de leur parcelle à usage de chemin, à boucher les barbacanes

Selon déclaration du 29 mars 2019, la société Barbara a interjeté appel de cette décision.

Faisant valoir que la superficie de ce lot est inférieure de 23,14 m², la société Barbara Bui a assigné [P] [X] en diminution du prix.

A B et à tout occupant de son chef de quitter le logement n° BR 005 de la résidence universitaire Barbara, située 1 rue Barbara à Rennes (35000), qu'il occupe sans droit ni titre depuis le 1er septembre

. # Barbara Diehl-Leistner proti Komisi Evropských společenství. # Úředníci - Všeobecné výběrové řízení - Rovné zacházení. # Věc T-80/01.

Il est constant que la salle Barbara est une propriété de la commune du Mans.

[F] [G] [Y] Mme [M] [G] [Y] Mme [O] [G] [Y] AVOCAT DEMANDEURS représentée par Me Barbara LELLOUCHE - #D1458 représenté par Me Barbara LELLOUCHE - #D1458 représentée par Me Barbara LELLOUCHE - #D1458 représentée

Eric G... et Mme Barbara O... ont acquis une maison située [...] .

Claude A... et de Mme Barbara Z... épouse A... devant la Cour.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA DAME X..., APRES AVOIR DEJEUNE A L'HOTEL RESTAURANT EXPLOITE PAR BARBARY, SE DIRIGEAIT

commis des actes de concurrence déloyale à l'égard des sociétés Universal Music et Sony BMG en commercialisant des supports phonographiques reproduisant des enregistrements réalisés lors des concerts de Barbara