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763 résultats pour « Battavoine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre civile

65965875fa0e60000859a9ee

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

PHARMACIE DEROUET SHIEBOLD [Adresse 5] [Localité 1] Représentées par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 230594 S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 02

677d7acfb032d83cfd3e6dc2

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me François-xavier WIBAULT, avocat au barreau d’ARRAS COMPOSITION Juge de la mise en État : Maureen DE LA MALENE, Juge, GREFFIER Dominique BALAVOINE

Source officielle
TJ

Chambre 02

671151ffaa7e95fd3fcf57ef

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Clément FOURNIER, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION Juge de la mise en État : Sarah RENZI, Juge, GREFFIER Dominique BALAVOINE, Greffier DÉBATS

Source officielle
TJ

Chambre 02

67115200aa7e95fd3fcf57fe

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

des Tr avaux Publics [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Jean-françois PILLE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION Juge de la mise en État : Sarah RENZI, Juge, GREFFIER Dominique BALAVOINE

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335b31c0d3e3fe99cadd17

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

LILLE Société DUCA [Adresse 3] [Localité 1]/BELGIQUE représentée par Me Guillaume HERBET, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION Juge de la mise en État : Sarah RENZI, Juge, GREFFIER Dominique BALAVOINE

Source officielle
TJ

Chambre 02

6696b6ec9a603a692910afb7

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 16 Juillet 2024, et signé par Maureen DE LA MALENE, Président, assistée de Dominique BALAVOINE, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 02

6789584d428384b762e62c2d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 14 Janvier 2025, et signée par Claire MARCHALOT, Juge de la Mise en État, assistée de Dominique BALAVOINE, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 02

68793cac64dcbd881bec365f

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 02 Juillet 2025, et signée par Maureen DE LA MALENE, Juge de la Mise en État, assistée de Dominique BALAVOINE, Greffier.

Source officielle
CA

Référés

686dfcb72abc72c5727a0321

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

naissance 1] 1975 à [Localité 7] [Adresse 10] NOTRE DAME DE [Localité 8] [Localité 3] Non comparant, ayant pour avocat postulant la SELARL Inter-barreaux KAEM'S AVOCATS, agissant par Me Gaël BALAVOINE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0622JUD004016507

Admin. suprême

22 juin 2021

22 juin 2021

    According to Lieutenant Colonel Y., on 4 June 2005 the insurgents had worn Vostok Battalion uniforms in order to incite violence against Vostok Battalion personnel.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

671894a4d8ceca1cd7019134

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

FR2A SAS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Blandine DAVID de la SELARL BALAVOINE et DAVID Avocats - BMP & Associés, avocat au barreau

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

69694863cdc6046d47711828

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

rue Diderot - 62034 ARRAS CEDEX représentée par Me Jean-louis CAPELLE, avocat au barreau de BETHUNE DEFENDEUR Monsieur [P] [K] né le 01 Juillet 1983 à HUHHOT (CHINE), demeurant 3 rue Daniel Balavoine

Source officielle
TJ

Chambre 02

677d7accb032d83cfd3e6cd7

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 07 Janvier 2025, et signé par Maureen DE LA MALENE, Présidente, assistée de Dominique BALAVOINE, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 02

669ff12cd9953d09165acde1

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 23 Juillet 2024, et signé par Claire MARCHALOT, Président, assistée de Dominique BALAVOINE, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 02

6789584e428384b762e62c57

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[S] [X] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Claire TITRAN, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION Juge de la mise en État : Claire MARCHALOT, Vice Présidente, GREFFIER Dominique BALAVOINE

Source officielle
TCOM

Référés (délibérés)

69a4a1afcdc6046d472e5b4f

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Localité 3] immatriculée au RCS de [Localité 2] n° 488 221 433 CHRISTOPHE BIDAUD ARCHITECTES [Adresse 3] [Localité 4] immatriculée au RCS de [Localité 5] n° 411 031 610 Représentant(s) : Maître Gaël BALAVOINE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64df09c287e994d969651804

Appel

2 août 2023

2 août 2023

1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 20/00096 - N° Portalis DBVC-V-B7E-GPFQ Monsieur [L] [K] [Adresse 7] [Adresse 3] Représenté par Me Gaël BALAVOINE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6688de07676b73dd81b96cb8

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Mickaël DARTOIS, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 20018850 Représentée par Me Laurence CHARVOZ, avocat au barreau d'ANGERS APPELANTS Monsieur [I] [C] [D] [X] [T] Représenté par Me Gaël BALAVOINE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67f0bdee2b128a299768569a

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

BAYEUX AVENTURE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN - N°

Source officielle
CC

civ3

613723eccd5801467740fede

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

Bernard Y..., demeurant ..., 2 / de la société en nom collectif Battaglin, dont le siège est ..., ès qualités de syndic des copropriétaires du centre commercial de Saint-Apollinaire, 3 / du Syndicat

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BATTAVOINE HOLDING

SIREN 791930969GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BATTAVOINE AVEC DEUX THES

SIREN 792191900GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

14/07/2026

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Dépôts des comptes

BATTAVOINE AVEC DEUX THES

SIREN 792191900GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

14/07/2026

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Dépôts des comptes

BATTAVOINE AVEC DEUX THES

SIREN 792191900GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

14/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

BATTAVOINE HOLDING

SIREN 791930969GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

Modification survenue sur l'activité, la date de début d'activité.

14/07/2026

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