Bertrand épouse Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

Par un mémoire en défense enregistré le 7 janvier 2022, l'université Claude Bernard Lyon 1 conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions présentées par M. E.

DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 14/ 01247 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de la Guadeloupe en date du 1er avril 2014 APPELANT Monsieur Bertrand

Bernard X... Mme Lydie Y...épouse X... C/ Société ETABLISSEMENTS DEJASSE SARL M. Jean-Luc B... Société DUPIN TP EURL M. Bernard C...

Bernard, 5°) Madame E... Geneviève L... épouse D..., demeurant tous deux collège P Hermann à Saint-Pierre (Réunion), 6°) I... H...

INDUSTRIE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de NANTES sous le numéro 500.033.956, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Bernard

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 14/04/2025 JUGEMENT DU QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2023RJ260 Prononcé le 21/02/2025par Monsieur Bertrand

Didier et Joël Y..., de la SCP Monod, Bertrand Colin, avocat de M.

Monsieur Bernard ROBIN GREFFIER : Maître Jacques PATY REDRESSEMENT JUDICIAIRE : SAMEA Innovation (SAS).

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société des produits Bertrand, société anonyme, dont le siège social est ..., ci-devant et

BERTRAND - 94600 CHOISY LE ROI, S.C.I.

MAINTIENT en qualité de Monsieur MILER Bernard en qualité de juge-commissaire. MAINTIENT BERTHELOT & Associés – Mandataires judiciaires.

Bernard L au tribunal administratif de Strasbourg ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport

H.- Sur l'installation de Bertrand X... : Compte tenu de ce qui précède, il apparaît de plus en plus indispensable que Bertrand et Arnaud puissent diriger séparément les activités dont ils auront la charge

Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 20/03/2024 La cause a été entendue à l'audience du vingt décembre deux mille vingt-quatre à laquelle siégeaient : * Monsieur Bertrand

Lament, avocat de la société Dodin Campenon Bernard et de la société TP Spada ; 1.

société France partenaires médical Requête n° : 803/23 Ordonnance n° : 90241 du 7 mars 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société France Partenaires Médical, ayant Me Bertrand

MAINTIENT en qualité de Monsieur MILER Bernard en qualité de juge-commissaire. MAINTIENT BERTHELOT & Associés – Mandataires judiciaires.

MAINTIENT en qualité de Monsieur MILER Bernard en qualité de juge-commissaire. MAINTIENT BERTHELOT & Associés – Mandataires judiciaires.

B Michel, Henri, Paul D., SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE, 12, RUE BERTRAND DE. GOURDON, C / Raymond X...., Michèle, Marie Paule Annick Y.... épouse M.