Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200010
6 janvier 2022
6 janvier 2022
Rovinski, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) d'Eure-et-Loir, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [2],
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200126
27 janvier 2022
27 janvier 2022
Rovinski, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie d'[Localité 3], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [5], venant
Source officiellecomm
613720decd580146773ef119
18 avril 1989
18 avril 1989
Raynaud, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Le Dauphin, les observations de Me Célice, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200499
27 mars 2014
27 mars 2014
Céline, et Monsieur A...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50373
14 mars 2024
14 mars 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : X 23-19.869 Demandeur(s) : Mme [I] veuve [G] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : la Société
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020541131
10 avril 2009
10 avril 2009
territoriales ; Vu le code rural ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Anne Egerszegi, Maître des Requêtes, - les observations de Me Foussard
Source officielleCour d'Appel
6253cc4abd3db21cbdd8fb31
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Jeanne MININI, Président, Monsieur Hubert LIFFRAN, Conseiller, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60978
29 juin 2023
29 juin 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 23-12.979 Demandeur(s) : la société Extha Ouest Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) :
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61657
14 décembre 2023
14 décembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [T] Pourvoi n° : R 22-21.929 Demandeur(s) : Mme [P] et autre Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : la société
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310307
13 juin 2024
13 juin 2024
Sur le rapport de Mme Schmitt, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [M], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association des propriétaires
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60148
13 février 2025
13 février 2025
________ Odesi Pourvoi n° : N 24-21.175 Demandeur(s) : le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Esprit Parc, bâtiments E, F, G, H sis à [Localité 13] Avocat(s) : la SCP Foussard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50921
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [M] Pourvoi n° : P 22-14.245 Demandeur(s) : le groupement foncier agricole Les Landes Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger
Source officiellecomm
61372130cd580146773f1b48
20 mars 1990
20 mars 1990
Jéol, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bodevin, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Simon Frères Limited et de Me
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200493
12 mai 2022
12 mai 2022
Sur le rapport de Mme Lapasset, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [3], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00346
11 mai 2023
11 mai 2023
Sur le rapport de Mme Daubigney, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025982269
6 juin 2012
6 juin 2012
, Blancpain, Soltner, avocat de la SOCIÉTÉ MOLIERE et de Me Foussard, avocat de la ville de Paris, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100612
14 octobre 2020
14 octobre 2020
Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme S..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. M...
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491580.20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Céline Boniface, maîtresse des requêtes en service extraordinaire,
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494610.20241216
16 décembre 2024
16 décembre 2024
franco-algérien du 27 décembre 1968 ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Céline
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491996.20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
dossier ; Vu : - l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 ; - le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Céline
Source officiellePage 5 sur 91