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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

65321ada9e4ea48318f5acdd

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

OLLIER ALU prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 37] [Localité 6] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la

Source officielle
CA

4e chambre civile

64a7b0723bcaf505db696783

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

NARBONNE N° RG 11-19-16 APPELANT : Monsieur [T] [F] né le 05 Octobre 1955 à [Localité 4] (ITALIE) de nationalité Italienne [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Eric NEGRE substituant Me Marie

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

68f3209879ac4fbe1d87776b

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

DE BEZIERS N° RG 24/00368 APPELANT : Monsieur [F] [X] né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 9] (50) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 7] Représenté à l'instance par Me Marie

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6033008aa70bfd73324bf6b4

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

N° RG 11/01722 APPELANTE : SARL CASSIOPEE Prise en la personne de son représentant légal en execice domicilié es qualité audit siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Marie

Source officielle
CA

3e chambre civile

63cf8488a6687f7c904cbab7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Thomas DES PREZ DE LA MORLAIS avocat au barreau de MONTPELLIER Autre(s) qualité

Source officielle
CA

3e chambre civile

6711fad37603bf88a18848bb

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

MAF ASSURANCES [Adresse 13] [Localité 24] Représentées par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.

Source officielle
CA

4e chambre civile

66878cea05d6f7f678d4925a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Loïc GERARD, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64a7b0763bcaf505db696793

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

DBVK-V-B7G-PLKP APPELANTE : SAS MDB COWORK prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Véronique PELISSIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Marie

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7cab2cb8dca058e3e7d19

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Française [Adresse 4] [Localité 6] et Monsieur [E] [Y] né le 04 Novembre 1963 à [Localité 18] (76) de nationalité Française La maison du mineur [Adresse 13] [Localité 1] Représentés par Me Marie-Camille

Source officielle
TJ

Chambre 1

69cad063cdc6046d478bf593

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

avocat plaidant DÉFENDEURS *** Vu l’article 785 du Code de Procédure Civile ; Vu l’article 786 du Code de Procédure Civile ; Vu l’ordonnance de clôture en date du 17 Octobre 2025,  Devant Madame Marie-Camille

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fda2b160e2e6e701891f65c

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

MONTPELLIER INTIMEE : Madame [X] [V] née le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 3] (ESPAGNE) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me PELISSIER substituant Me Marie

Source officielle
CC

cr

613725bccd5801467742027b

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

A..., B... et C..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 27 mai 1999 qui, sur leurs plaintes contre Z..., des chefs de viols et agressions

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6260f9336d9e13277d6e389c

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[X], Directeur Immobilier & Services, domicilié de droit audit siège, [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Aurore BOYARD de la SELARL BOYARD, avocat au barreau de TOULON - Représentant : Me Marie-camille

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

659f98253328fa00087a2622

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Madame [M] [G], interprète en langue polonaise, inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [Y] [V], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Marie-Camille

Source officielle
CA

3e chambre civile

686767057c03803a32c27265

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

avocat postulant non plaidant SAS BG INGENIEURS CONSEILS représenté par son représentant légal domicilié ès qualités au siège [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Eric NEGRE substituant Me Marie

Source officielle
CC

cr

61372574cd5801467741de0c

Cassation

23 juillet 1996

23 juillet 1996

Camille, - X... Marie-Thérèse, - X...

Source officielle
CA

3e chambre civile

63c1092cbf9fd47c90a13aa9

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

2020 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Tatiana NAUMKINA, avocat

Source officielle
CA

Chambre commerciale

660cf2607c1ccb0008628d5b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

DE COMMERCE DE PERPIGNAN N° RG 2023F00855 APPELANTE : SARL OVA TRADE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6939393bc988783351cd2872

Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

RG 24/00572 APPELANT : Monsieur [P] [T] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 8] (93) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Eric NEGRE substituant Me Marie

Source officielle
CA

5e chambre civile

6538b3da7ffc2c8318ee0055

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

plaidant Syndicat des copropriétaires LA CHAPELLE NEUVE pris en la personne de son syndic bénévole Madame [L] [W] domiciliée [Adresse 7] [Adresse 4] et [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Marie

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BERTRAND, Camille, Marie-Hélène, Aurore

SIREN 904634235Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

04/09/2026

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Immatriculations

Glasser, Camille Anne Marie Cécile Charlotte, Brun

SIREN 899461180Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

03/09/2026

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Radiations

BLANQUART, Camille, Marie, Victoire, HUMBERT

SIREN 995061595Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

02/09/2026

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Créations

LE GUINIEC, Enora, Marie, Camille

SIREN 905180543Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

31/08/2026

Voir →

Modifications diverses

DROUSSENT, Mélaine, Maria, Camille, Marie

SIREN 941880437Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

31/08/2026

Voir →