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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle social
69d7f0c3cdc6046d47ae76b8
8 avril 2026
8 avril 2026
DESMETTRE, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur : Segla GANBAZO, Assesseur du pôle social, collège salarié Greffier Déborah CARRE-PISTOLLET, DEBATS : A l’audience en chambre du
Source officielleChambre 1-5
6808779153f7b81e1a5eb0f5
22 avril 2025
22 avril 2025
d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] N° RG 23/03929 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK6YG Chambre 1-5 Ordonnance n° 2025/M52 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [L] [V] [B] Représentant : Me Lionel CARLES
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd94160
3 septembre 2018
3 septembre 2018
(ci-après désignée SED GRAND CAMP), sur le même fondement, Vu l'appel interjeté le 19 décembre 2016 par M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200810_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Une note en délibéré, présentée pour la commune de Saint-Christol-lez-Alès, a été enregistrée le 16 avril 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère B
69dc819fcdc6046d470d78b9
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[I] [A], demeurant [Adresse 2], Défendeur représenté par la SELARL DBCJ, agissant par Me Jean-Marc BORTOLOTTI, Avocat au Barreau de Fontainebleau, * SARL GVS CARRE SENART, ayant son siège social [Adresse
Source officiellecr
61372625cd580146774234e0
6 mai 2002
6 mai 2002
qui l'accompagnait lors des faits, par Najat Y... et par Sofiane X... qui précisait qu'il avait vu la victime porter des coups au prévenu ; que, cependant, ces attestations n'avaient pu être retenues car
Source officiellePôle social
69d7f0abcdc6046d47ae7504
8 avril 2026
8 avril 2026
DESMETTRE, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur : Segla GANBAZO, Assesseur du pôle social, collège salarié Greffier Déborah CARRE-PISTOLLET, DEBATS : A l’audience en chambre du
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90654
8 juin 2023
8 juin 2023
Ordonnance n° : 90654 du 8 juin 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Allianz IARD, ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, l'association CARPA
Source officiellecr
61372671cd580146774259f1
21 août 2002
21 août 2002
Christophe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 18 avril 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du HAUT-RHIN sous l'accusation d'assassinat
Source officielleChambre 1
DTA_2002236_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Chaque maille géographique numérotée recouvre une zone de soixante-quatre kilomètres carrés, correspondant au découpage du territoire de la France métropolitaine en carrés de huit kilomètres carrés de
Source officiellecr
61372518cd5801467741aed7
1 juin 1999
1 juin 1999
Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 5 mars 1998, qui, pour délit de violences volontaires, l'a condamné à 2 000 francs d'amende et a prononcé sur les
Source officielleChambre 1-1
6787546c181ea8ef9c1d7286
14 janvier 2025
14 janvier 2025
- [M] tous deux représentés par Me Jean-Bernard GHRISTI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelants Monsieur [I] [D] Madame [O] [N] épouse [D] tous deux représentés par Me Jean-Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
65321b399e4ea48318f5af59
18 octobre 2023
18 octobre 2023
le montant a été viré par la CARPA à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301379
18 novembre 2014
18 novembre 2014
relatif aux modalités de prise en charge de l'assurance de l'appartement, la cour d'appel, qui n'avait pas à prendre en considération le montant de cette assurance pour la détermination du prix au mètre carré
Source officielle1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa922b
3 avril 2024
3 avril 2024
LA FERME SAINT CHRISTOPHE C/ S.A.S.
Source officielleciv1
613722dbcd58014677402615
18 mars 1997
18 mars 1997
Christophe X...; que, reprochant à M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007691636
31 octobre 1986
31 octobre 1986
X..., architecte à Saint-Christophe-Vallon à Marcillac-Vallon 12330 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 30 janvier 1984 par lequel le tribunal administratif de Toulouse
Source officielle1ère Chambre
650bde8fbeee0f8318b97278
18 août 2023
18 août 2023
Mme Marie-Claude COURQUIN, Greffière Statuant dans la procédure opposant : Monsieur [Z] [G] né le 11 Février 1960 à [Localité 5] (56) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Christophe
Source officiellesoc
613720eacd580146773ef71b
26 janvier 1989
26 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme GRIESSER, dont le siège est à Carros (Alpes-Maritimes), zone industrielle, Carros Industrie
Source officiellecr
édure suiviec/Christophe A
613725adcd5801467741fb7e
28 avril 1997
28 avril 1997
défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité du contrat d'assurance soulevée par le Groupe Azur et condamné l'assureur, in solidum avec Christophe
Source officiellePage 5 sur 59