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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9166b

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Thierry X...

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027613585

Admin. suprême

26 juin 2013

26 juin 2013

Thierry Carriol, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP de Chaisemartin

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b22205cdc6046d475ae1cf

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Thierry DRAPEAU COMPOSITION DU TR IBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT JUGES : M. Jean-Luc GUEDON : Mme Delphine HALIMI : M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027613597

Admin. suprême

26 juin 2013

26 juin 2013

Thierry Carriol, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Barthélemy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca03bd3db21cbdd89d2a

Appel

13 juin 2007

13 juin 2007

d'équipements thermiques.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

60363e1bd68edb9ffbdf8808

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

Elle condamnait la SCP De Cian, Lhermie Massin Thery Massin, notaire ayant reçu l'acte, à relever et garantir la SCI Sans soucis dans la limite de 135 793,38 €.

Source officielle
CA

3e chambre civile

65a0eeaf5bbe450008b2cf78

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Thierry CARLIER, conseiller faisant fonction de président de chambre chargé du rapport et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024755424

Admin. suprême

4 novembre 2011

4 novembre 2011

Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027613591

Admin. suprême

26 juin 2013

26 juin 2013

Thierry Carriol, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Balat, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afdb3bcaf505db696569

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

fond, origine Pole social du TJ de MACON, décision attaquée en date du 28 Octobre 2021, enregistrée sous le n°21/133 APPELANT : [X] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Thierry

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028389225

Admin. suprême

26 décembre 2013

26 décembre 2013

Thierry Carriol, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Delphine Hédary, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Delaporte

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028510737

Admin. suprême

26 décembre 2013

26 décembre 2013

Thierry Carriol, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Blondel, avocat

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026386578

Admin. suprême

19 septembre 2012

19 septembre 2012

Thierry Carriol, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de la Corporation obligatoire des patrons et entrepreneurs électriciens du Bas-Rhin

Source officielle
CE

10ème SSJS

CETAT:CETATEXT000028934622

Admin. suprême

14 mai 2014

14 mai 2014

Thierry Carriol, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public.

Source officielle
CC

soc

613722bfcd58014677400fd4

Cassation

3 décembre 1996

3 décembre 1996

Stéphen Q..., demeurant ..., 17°/ de Mme Carol S..., demeurant ... des Gardes, 06400 Cannes, 18°/ de Mme Delphine U..., demeurant ..., 19°/ de M. Hector V...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6033bf2bcf382a72046f35b4

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

[I] [I] et Mme [Q] [L] aux entiers dépens dont distraction au profit de Me Thierry Lorthiois en application des dispositions de l'article 696 du code de procédure civile.

Source officielle
CC

soc

61372309cd580146774049e4

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Thierry XH..., demeurant ..., 10°/ de M. Jean-Claude XJ..., demeurant ..., 11°/ de M. Joseph XL..., demeurant ... Saint Pancrace, 06100 Nice, 12°/ de M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021966169

Admin. suprême

8 mars 2010

8 mars 2010

Thierry A, demeurant ..., Mme Martine H, demeurant ..., Mme Françoise F, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024315834

Admin. suprême

29 juin 2011

29 juin 2011

Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; Considérant que les consorts A ont formulé, le 16 août 2004, une demande auprès

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024698678

Admin. suprême

21 octobre 2011

21 octobre 2011

Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de MmeA..., - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau

Source officielle

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Journal officiel
Créations

THIERRY, Nathalie, Delphine, Sylvie, BAUDIN

SIREN 993665678Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

14/11/2025

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Ventes et cessions

RASSAT, Elodie, Delphine, JUVET, FAYAN, Thierry Jean Maurice

SIREN 814164521Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

Cession sous acte authentique en date du 01/10/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Rue de la Croix Villegats 16700 Courcôme , Adresse du nouveau propriétaire: 4 Chez Rouffaud 16340 L'Isle-d'Espagnac

14/10/2025

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Ventes et cessions

Chlorophylle, DALLEAU, FAUCHER, Delphine, Claire, Thierry

SIREN 984617720Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

Cession sous acte authentique en date du 08/04/2024, Adresse du nouveau propriétaire: le Vernadet 63580 Le Vernet-Chaméane

21/05/2024

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Modifications diverses

DELPHINE ET THIERRY RAULET

SIREN 794242156Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

26/03/2024

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Modifications diverses

Benoit DELESALLE, Isabelle ARSEGUEL-MEUNIER, Lionel GALLIEZ, Delphine FONTAINE et Thierry DELESALLE, notaires associés (société titulaire d'un Office Notarial)

SIREN 343855235Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

09/01/2022

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