CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 839 résultats pour « Dutin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème Chambre

DTA_2115401_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Dupin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2007317_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Dupin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210825

Cassation

18 septembre 2025

18 septembre 2025

CIV. 2 EO1 COUR DE CASSATION ______________________ Décision du 18 septembre 2025 Irrecevabilité non spécialement motivée Mme DURIN-KARSENTY, conseillère doyenne faisant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210821

Cassation

18 septembre 2025

18 septembre 2025

CIV. 2 EO1 COUR DE CASSATION ______________________ Décision du 18 septembre 2025 Rejet non spécialement motivé Mme DURIN-KARSENTY, conseillère doyenne faisant fonction

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C211018

Cassation

23 octobre 2025

23 octobre 2025

CIV. 2 EO1 COUR DE CASSATION ______________________ Décision du 23 octobre 2025 Rejet non spécialement motivé Mme DURIN-KARSENTY, conseillère doyenne faisant fonction de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C210134

Cassation

5 février 2026

5 février 2026

CIV. 2 MW2 COUR DE CASSATION ______________________ Décision du 5 février 2026 Rejet non spécialement motivé Mme DURIN-KARSENTY, conseillère doyenne faisant fonction de

Source officielle
TCOM

Référés (délibérés)

69d0cc64cdc6046d4713d184

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Bordeau Défendeur(s) : CORFEC Expertise [Adresse 2] immatriculée au RCS de [Localité 2] n° 528 083 165 Représentant(s) : Maître Olivier LEROY, avocat au barreau de Caen Audience présidée par Yves DUPIN

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

67fd7fc1e85d0474bddbd54d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

JUGEMENT : en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe conformément aux dispositions des article 450 à 453 du Code de Procédure Civile, par Lucile DULIN, Vice-Présidente.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2502794_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Duten, avocate de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2504234_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Roussel Cera, premier conseiller, - et les observations de Me Duten pour Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300932_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Me Duten de la somme de 1 200 euros.

Source officielle
TCOM

Référés (délibérés)

69d0cc97cdc6046d4713d4a5

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Caen Défendeur(s) : AUTOMOBILES PEUGEOT [Adresse 2] immatriculée au RCS de [Localité 2] n° 552 144 503 Représentant(s) : Maître Sébastien SÉROT, avocat au barreau de Caen Audience présidée par Yves DUPIN

Source officielle
TCOM

Référés (délibérés)

69d0ccc4cdc6046d4713d792

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

SASU ENVIRONNEMENT SIGNALISATION 76 396, route de La Gare 76890 Saint-Maclou-de-Folleville immatriculée au RCS de Dieppe n° 949 230 866 Représentant(s) : Non représentée Audience présidée par Yves DUPIN

Source officielle
TCOM

Référés (délibérés)

69a4a1eecdc6046d472e5f3b

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

barreau de Caen Défendeur(s) : ICEGEM SAS [Adresse 2] immatriculée au RCS de [Localité 2] n° 335 093 233 Représentant(s) : Maître Etienne HELLOT, avocat au barreau de Caen Audience présidée par Yves DUPIN

Source officielle
TCOM

Référés (délibérés)

69a49e59cdc6046d472e264d

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Défendeur(s) : CONSUMER FINANCE SA [Adresse 3] immatriculée au RCS d'[Localité 3] n° 554 482 422 Représentant(s) : Maître Dorian SAINT-LEGER, avocat au barreau de Caen Audience présidée par Yves DUPIN

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2208670_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Dupin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2216694_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Dupin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8afab

Appel

28 novembre 2006

28 novembre 2006

A l' audience, Madame DULIN a fait le rapport conformément à l' article 785 du NCPC.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C211011

Cassation

23 octobre 2025

23 octobre 2025

CIV. 2 MW2 COUR DE CASSATION ______________________ Décision du 23 octobre 2025 Rejet non spécialement motivé Mme DURIN-KARSENTY, conseillère doyenne faisant fonction de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C211012

Cassation

23 octobre 2025

23 octobre 2025

CIV. 2 EO1 COUR DE CASSATION ______________________ Décision du 23 octobre 2025 Rejet non spécialement motivé Mme DURIN-KARSENTY, conseillère doyenne faisant fonction de

Source officielle

Page 5 sur 442

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.