CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP ACR référé
67eed2abb848dd6814c5e4b1
2 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [X] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Elisabeth WEILLER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé
669ff4aed9953d09165b5677
19 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Mme [O] [T] [Z] div [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Elisabeth WEILLER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR
PCP JCP ACR fond
69dd36c5cdc6046d471eea08
13 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Elisabeth WEILLER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 25/
TPX VER JCP FOND
67f811efcf40727a0043d684
8 avril 2025
IMMOBILERE 3 F c/ [T] [K] expédition exécutoire délivrée le à Me WEILLER Elisabeth Expédition copie certifiée conforme délivrée le à Me Guillaume GUERRIEN Minute : /2025 JUGEMENT
Chambre civile 1-2
69731c0ccdc6046d4763e8a8
22 janvier 2026
IMMOBILIERE 3F C/ [W], [W], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, par Monsieur Philippe JAVELAS, conseiller de la mise en état de la Chambre civile 1-2, en
669ff4b2d9953d09165b5770
12 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 12/07/2024 à : Me Alexandra BOISSET Monsieur [B] [F] Madame [O] [W] Copie exécutoire délivrée le : 12/07/2024 à : Maître Elisabeth
6a0e066acdc6046d475a2c91
18 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [J] [X]; Madame [Y] [F] épouse [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Elisabeth WEILLER Pôle civil de
JEX
6696cbc39a603a6929151aa1
16 juillet 2024
Par jugement du 27 juin 2017, le juge de l’exécution du tribunal judiciaire de Nanterre a notamment accordé à monsieur M.
66975ea792a5b3e8ade13f9e
[Localité 5] COOP HABITAT, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le SEIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Monsieur Philippe JAVELAS, conseiller de la mise en état de la Chambre civile 1-2, avons
69dd37ebcdc6046d471efe99
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : M [S] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elisabeth WEILLER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25
68e94fd83ea43407b9104dd8
7 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [N] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elisabeth WEILLER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé
68e94fd03ea43407b9104ba0
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : [B] [K] [F] [X] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Elisabeth WEILLER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR
6704268b8d5cd4a8759126ae
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [L] [I] Madame [M] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Elisabeth WEILLER Pôle civil de proximité ■ PCP
670426948d5cd4a875912846
[P] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Elisabeth WEILLER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/03237 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4MPU N° MINUTE : 14 ORDONNANCE DE REFERE
67fff63e02ef4af38960c161
7 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : M [E] [G] Me Pauline DE LASTEYRIE Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Elisabeth WEILLER Pôle civil de proximité
Cour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8776e
15 février 2005
AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Janvier 2005 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Président Madame Christine DEVALETTE, Conseiller Monsieur Georges CATHELIN
PCP JCP fond
6684455b8bcff606d9c53c21
2 juillet 2024
Monsieur [X] [C] produit : Le titre de séjour de Monsieur [G] [C], L’extrait d’acte de naissance de Monsieur [G] [C], La carte d’identité de Monsieur [M] [C], La carte d’identité de Monsieur [X] [C], L
65cbc21e8ddbf41d3f42ae63
23 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [O] [N] Monsieur[D] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Elisabeth WEILLER Pôle civil de proximité ■ PCP
Pôle 4 - Chambre 4
625fa5678361df277dc59903
19 avril 2022
avocat au barreau de PARIS, toque : D2170 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/028022 du 28/06/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMES Monsieur
Pôle 1 - Chambre 10
66ff85cfa4ff9ec259c098b8
3 octobre 2024
MENARD de la SCP MENARD - WEILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0128 COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire
Page 5 sur 9