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857 résultats pour « Emmanuel BERGER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

HO-recours JLD

672ca847660489ed11980f61

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

CENTRE HOSPITALIER [1] - [Localité 2] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 25 AVRIL 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER

Source officielle

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CA

Chambre sociale

63d0d5af81a7b805de12b55d

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

enregistrée sous le n° 19/01019 APPELANTE : Société [3] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Annaïc LAVOLE, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Pascale BERTE

Source officielle
CA

1ère chambre

67ef6c869a9834ffd825fb43

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ROBERTY Société HDI GLOBAL SE SA ABEILLE ASSURANCES MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR Grosse délivrée le 03/04/2025 à Me Lina Laplace-Treyture à Me Coralie Garcia Brengou à Me Emmanuelle

Source officielle
CC

civ2

613720eacd580146773ef761

Cassation

4 janvier 1989

4 janvier 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme D'Z..., née DE CLERCQ, de nationalité belge, demeurant à Lorgues (Var), "Les Ferrages", en cassation

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd9a6e572f5429acd4a91e0

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

de la SCP CAILLE BERNES- CABANNE, avocat au barreau de TARBES Madame [U] [G] épouse [D] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 1] (79380) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a506

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

* * * No RG : 05 / 04310 Ordonnance du juge-commissaire Tribunal de Commerce de ROUBAIX TOURCOING du 20 Juin 2005 REF : TF / CP Relevé de forclusion APPELANTE VTV SOCIÉTÉ DE DROIT BELGE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

662c94f2b787c4000862f5bb

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

BUREAU D'ETUDE ET DE COORDINATION DES GRANDS EVENEMENTS (BECGE) prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 3] immatriculée au registre national des entreprises sous le

Source officielle
CC

soc

613724c3cd580146774182b5

Cassation

31 mai 2006

31 mai 2006

Laurent Deloor, domicilié 5 rue de la Bergerie, 50500 Carentan, 25 / à M. David Dieul, domicilié 5 rue Ronsard, 18000 Bourges, 26 / à M.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69656d4fcdc6046d47124d1e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

demanderesse représentés par, Me Cédric DE POUZILHAC, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #K0186 DEFENDEURS Monsieur [K] [O] [Adresse 8] [Localité 3] (SUISSE) représenté par Maître Emmanuel

Source officielle
CA

HO-recours JLD

63be63cb13ef607c90ab669e

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

OCCITANIE M. le Préfet du Gard COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 10 JANVIER 2023 Nous, Madame Alexandra BERGER

Source officielle
CA

ETRANGERS

64476e943da6ded0f83d1971

Appel

22 avril 2023

22 avril 2023

ACTIS, avocat au barreau de VAL DE MARNE Mémoire reçu le 22 avril 2023 à 12h52 PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0e51c25a97f0381f54d6

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

février 2014 - Conseiller de la mise en état de PARIS - RG n° 13/10697 DEMANDERESSES A LA REQUÊTE EN DÉFÉRÉ Madame [M] [F] demeurant [Adresse 2] / BELGIQUE Société MC2 Société de droit belge

Source officielle
CC

civ3

613720b6cd580146773edc20

Cassation

8 juin 1988

8 juin 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DES RIVES DE L'ETANG DE BERRE (EPAREB), dont le siège est sis

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CA

Chambre 3-4

6364ba0ce405357f749ea436

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

V] [W] C/ [E] [B] SCI LES BASTIDONS DE L'OLIVADE Société SELARL DE SAINT RAPT ET BERTHOLET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-yves IMPERATORE Me Emmanuelle

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:500350.20250926

Admin. suprême

26 septembre 2025

26 septembre 2025

suffisamment précis et clairs de nature à justifier les modalités de calcul des valeurs locatives de référence, définissant un secteur spécifique, au titre de la valeur locative de référence, pour la berge

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8c5c5cdc6046d47ec582b

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 2 OCTOBRE 2025 Redressement Judiciaire : FRANCE ECOLINE (SAS) RG 2025 008929 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 25/09/2025 de : Monsieur Thierry BERGER

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CA

2ème Chambre

660cf26e7c1ccb0008628f79

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

CONTITRADE FRANCE [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle RICHARD de l'AARPI VERDEAUX-RICHARD AARPI, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Représentant : Me Leslie NICOLAÏ

Source officielle
CA

2ème Chambre

660cf26e7c1ccb0008628f7b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

CONTITRADE FRANCE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Emmanuelle RICHARD de l'AARPI VERDEAUX-RICHARD AARPI, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Représentant : Me Leslie NICOLAÏ

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

661829644e82250580d2216a

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

DÉBATS : A l'audience Publique du 08 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente Assesseur : BERGER-GENTIL

Source officielle
CC

comm

6137268acd58014677426630

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

Belge, 59800 Lille, 4 / de M.

Source officielle