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344 résultats pour « Emmanuelle MENARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP Référés

686818084965b5d9df31356b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

VILOGIA [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Maître BORGNA substituant Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX DEFENDEUR : Monsieur [X] [W] né le 26 Avril 1987 à [Adresse 6] C -

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700103b8daa57c7f667b38

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

société LMG 19 dont le siège social est : [Adresse 5] [Localité 16] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

Référés civils

65b404a1753f879640d5d3f5

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Nicolas BOIS de la SELARL RACINE LYON, avocat au barreau de Lyon, et Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

NDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LES R IVES MARINESc/S.C

65a0e89b5bbe450008b2ccc2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ALLIANZ IARD prise en la personne de son Directeur général Président du Conseil d'administration en exercice, domicilié en cette qualité au dit siège demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62c52953a2c4236379079694

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

DEMANDERESSE SUR RENVOI DE CASSATION et défenderesse à l'opposition [W] [G] née le [Date naissance 1] 1978 à WATTERLOS (59150) de nationalité Française demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6706c4ddf1d01e3c86ef68ad

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

78576476) SA dont le siège social est : [Adresse 5] [Localité 33] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67f8b4eab12b01e97e03d843

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

dénommée AVIVA ASSURANCES société anonyme dont le siège social est sis [Adresse 1]-[Localité 7] , prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

6799c945d742d0b11d26be49

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

nationalité Française demeurant [Adresse 6] [R] [D] [Y] [K] épouse [C] née le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 10] (PORTUGAL) de nationalité Française demeurant [Adresse 5] Représentés par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f419c

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

CAH) Société à responsabilité limitée dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66878cb505d6f7f678d48fde

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] recherchée en qualité d'assureur de la société ETABLISSEMENTS VIRGO Représentée par Me MONTAMAT substituant Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

PPP Référés

6868180b4965b5d9df3135ec

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

VILOGIA [Adresse 6] [Localité 10] Représentée par Maître BORGNA substituant Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX DEFENDERESSE : Madame [F] [U] [Adresse 2][Adresse 13] [Adresse 7]

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66103ce5c9ea95b316fdf603

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

GESTION, SARL dont le siège social est : [Adresse 6] [Localité 3] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a18d490ddb77892694b38e

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Adresse 9] [Localité 6] défaillant Société QBE INSURANCE EUROPE LIMITED (QBE EUROPE SA/NV) ès qualité d’assureur de la société PRESTA [Adresse 16] [Adresse 16] [Localité 14] représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ea6

Appel

11 février 2016

11 février 2016

en la personne de son représentant légal y domicilié, dont le siège social est 313 Terrasses de l'Arche-92727 NANTERRE CEDEX représentée par Me Philippe PASTAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6451fad948616ed0f8cd4f00

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

MOUSSEAU, avocat au barreau de BORDEAUX Maître [M] [S] épouse [J] née le [Date naissance 7] 1957 à [Localité 11] (ALGÉRIE) de nationalité Française demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65aa22d3a34ad100085818a1

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

anonyme dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 14], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Anaïs MAILLET substituant Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69de85aacdc6046d473c246d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Localité 10] ALLEMAGNE et le siège social en France : [Adresse 13] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6616d46163271232b2e46498

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

GAN ASSURANCES en qualité d’assureur de la société FACADE 24 VJ [Adresse 5] [Localité 11] représentée par Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre

6032eddc36b2b161d89cee5b

Appel

31 octobre 2017

31 octobre 2017

AVIVA ASSURANCES CIE [Adresse 4] [Localité 6] représentée par la SCP DUALE - LIGNEY - MADAR - DANGUY, avocats au barreau de PAU assistée de la SELARL INTERBARREAUX RACINE agissant par Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

603254be9f01438a417e844a

Appel

26 février 2018

26 février 2018

AVOCATS ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMÉ : [F] [U] né le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 2] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Emmanuelle

Source officielle

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