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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
6a0addf8cdc6046d470f2295
13 mai 2026
13 mai 2026
13/05/2026 Nature de la décision : Jugement de renouvellement de la période d'observation Procédure : 2025RJ594/LOC'APPART SAS [Adresse 1] 838761203 Comparant Organes : Juge commissaire : Madame Emmanuelle
Source officielle6ème chambre
DTA_2203743_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
En l'espèce, l'administration a estimé que la société EMMANUELLE ne remplissait pas la condition relative à la perte de chiffre d'affaires et a sollicité la récupération des sommes indument versées.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b759
6 septembre 2007
6 septembre 2007
PAYS BAS représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée par Me Jean- Jacques DEGRYSE, avocat au barreau de TOULON Monsieur Emmanuel P...
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008058406
29 novembre 2000
29 novembre 2000
Nidal-Emmanuel JAHJAH ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nantes le 29 octobre 1998 présentée par M. Nidal-Emmanuel X..., demeurant ... (77011) cedex ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85528
21 mars 2001
21 mars 2001
Emmanuelle Monsieur Y... Z... ... par Maître MOREAU, avoué assistés de Maître FRAYSSE Daniel, Avocat au Barreau de BOBIGNY DÉFENDERESSE EN DÉFÉRÉ : Madame Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01768
11 juillet 2012
11 juillet 2012
X... ayant été déclaré inapte à exercer l'enseignement, cela est exclusif de toute possibilité d' aménagement de son poste pour lui permettre de le conserver ; que le salarié était inapte à occuper un
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310390
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Cette technique aurait pu être mise en oeuvre sur une dalle présentant une pente de 2% mais en aucun cas la pente existante ne pourra suffire pour l'écoulement efficace de l'eau, particulièrement au droit
Source officiellecr
61372643cd58014677424367
23 juillet 2003
23 juillet 2003
que par la suite, il s'était montré désireux de vérifier leur virginité et qu'à cette fin il les avait fait monter sur un tabouret l'une après l'autre, leur avait écarté les lèvres puis les avait pénétrées
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1d4
12 décembre 2007
12 décembre 2007
A) C / Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89590
5 septembre 2007
5 septembre 2007
PORTET Emmanuel X...
Source officiellecr
6137264dcd58014677424816
14 décembre 2004
14 décembre 2004
et qui ne la fait pas rentrer dans la catégorie des pentes écoles ; qu'il s'en déduit que même dans le cadre de la formation au paramoteur, Emmanuel X..., qui ne dispose pas du brevet d'Etat du vol libre
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd9309b
23 mars 2016
23 mars 2016
Emmanuel X... et Mme Vanina Y... une indemnité sur ce fondement.
Source officielleTrib. de Commerce
69f75646cdc6046d477299bd
29 janvier 2026
29 janvier 2026
MINUTE SIGNEE PAR : Sébastien CARPENTIER, Président, et Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-Greffier, à qui le jugement a été remis.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100174
18 février 2015
18 février 2015
Y... doit être accueillie ; qu'il s'infère des développements qui précèdent que les demandes formées par la société QUASAR au titre de l'inexécution par Eric X... et Emmanuel Y... des obligations mises
Source officielleChambre 02
6a0c89bbcdc6046d4733aefe
12 mai 2026
12 mai 2026
Emmanuel BARATTE, Président, M. Thierry SEMPERE, Mme Marie-Françoise RESVE, Juges.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea5e
3 janvier 2012
3 janvier 2012
Emmanuel X... a, sans aucun doute, demandé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eb9
23 janvier 2018
23 janvier 2018
Madame Emmanuelle Y... épouse X... [...]
Source officiellepl
ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/Yvon Le Y
60793b359ba5988459c3c3f8
13 décembre 2002
13 décembre 2002
tête par un coup de pied porté par Grégory Z... qui a chuté sur lui en perdant l'équilibre ; que les époux X..., agissant tant à titre personnel qu'en qualité de représentants légaux de leur fils Emmanuel
Source officiellepl
ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/Yvon Le Y
60793b3d9ba5988459c3c7f2
13 décembre 2002
13 décembre 2002
tête par un coup de pied porté par Grégory Z... qui a chuté sur lui en perdant l'équilibre ; que les époux X..., agissant tant à titre personnel qu'en qualité de représentants légaux de leur fils Emmanuel
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
668594bf1d2b47a9d8cbcec0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Requête n° : N° RG 24/01496 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZMMU PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Monsieur et Madame [K] et [W] [T] [Adresse 2] [K] [T], comparante en personne, assistée de Me Emmanuel
Source officiellePage 5 sur 351