télécommunications, d'autre part, à la relaxe des fins de la poursuite ; 2°) de la relaxer des fins de la poursuite ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi du 28 pluviôse an VIII et la loi du 29 floréal

Philippe B..., 4°/ Mlle Jacqueline B..., 5°/ Mlle Sandrine B..., demeurant tous à La Seyne-sur-Mer (Var), Le Floréal, bâtiment E2, 6°/ M. Daniel B...

M..., domicilié à la pharmacie M... ..., 17°/ de Mme Florence N..., épouse XE..., domiciliée à la pharmacie Girod 1, square Gérard V..., 92390 Villeneuve-la-Garenne, 18°/ de M.

SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 13 Janvier 2025 Florence

avocats au barreau de LILLE APPELANTS ET Monsieur [P] [T] né le 27 Janvier 1952 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté et plaidant par Me Pierre BACLET

Florent P..., demeurant ... ; M.

DEUX MILLE VINGT PARTIES EN CAUSE : Monsieur [H] [B] né le 05 Juillet 1954 à SALLAUMINES de nationalité Française 10 route d'Albert - appartement 9 80600 DOULLENS Représenté par Me Florence

E..., B..., Z..., Girard, Vialatte, Roustan, Berger, Malgorn, Didierjean, Gourdon, Philippoteaux, Cochemé, Lavoignat, Beyssac, Léger, Laporte, Pichard, Chelle, Deladrière, Couteau-Begarie, Bachellerie,

Pierre M..., - Mme Florence M..., épouse L..., - Mme Isabelle M..., épouse E..., - M.

l'injonction de payer, Défenderesse à l'opposition, Comparant par l'avocat postulant Maître Romain FORGETTE, SELARL POLE AVOCATS, Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND, et ayant pour avocat plaidant Maître Florence

Christian X..., demeurant ..., 3 / de Mme Florence Y..., demeurant ..., 4 / de M. Joël Z..., demeurant ..., 5 / de M. Albert A..., demeurant 62 J.H. XD..., 81100 Castres, 6 / de M.

du 21 Mars 2023 APPELANTE : Association LA BOUSSOLE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Florent

*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTS Madame [S] [D] épouse [C] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Noémie BACHET

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 juin 2022 Mme F J C, représentée par la SARL Bonnet Florent Avocats, agissant par Me Florent, demande à la cour : 1°) de réformer le jugement

d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jean-claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE Syndicat des copropriétaires DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER RESIDENCE LA COLOMBE, représenté par son syndic en exercice Cabinet BACHELLERIE

COCA-COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Florence DROUIN, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Jean-Philippe LAFAGE, avocat au barreau de PARIS

l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Mars 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bernadette AUGE, Présidente, et Madame Florence

arrêté n° 37-2025-10-07-00005 du 7 octobre 2025, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial n° 37-2025-10015 du lendemain et non produit, le préfet d’Indre-et-Loire a donné à Mme Florence

PARIS, avocats plaidant DÉFENDERESSES ASSURANCE MALADIE DE [Localité 8] DIRECTION CONTENTIEUX ET LUTTE CONTRE LA FRAUDE POLE CONTENTIEUX GENERAL [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Maître Florence

LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Elisabeth TALUCIER, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Madame [E] [Z] [Y] [Adresse 5] [Localité 4] assistée de Me Florent