Francis, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 2003, qui a ordonné la révocation totale du sursis avec mise à l'épreuve assortissant partiellement

1382 du Code civil et des articles 2 et 455 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que, l'arrêt attaqué a condamné Pierre Y... à payer à Francis

Francis, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 19 octobre 2004, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 18 mois

Francis, - D...

Lefebvre (le cabinet Francis Lefebvre) qui assurait des prestations de conseil et d'assistance en matière fiscale. 2.

Francis, né le 31 mai 1935 à Alger (Algérie), demeurant et domicilié à Z...

Francis X..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1993 par la cour d'appel de Douai, au profit : 1 ) de Mme Chantal Y..., 2 ) du directeur de l'Adssead, secteur Dunkerque, domicilié 20, rue

Francis, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 1991 qui a condamné, le premier pour vols, le second pour complicité de vols, chacun, à 20 000 francs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° 90-10.390 formé par la Fondation Francis et Mica A..., prise en la personne de son

Z... par Yannick X..., dans sa plainte avec constitution de partie civile, qui faisait valoir que le montage défectueux de l'armature par Francis Z..., qui n'avait pas effectué le tortillard des liens

Eric, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 22 juin 2000, qui les a déboutés de leurs demandes après avoir relaxé Francis Y... des chefs

Francis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Claude Y..., du chef de diffamation publique

Francis Z..., inspecteur principal des Impôts précité (pièce n° 10) ; ( ) que M.

Francis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 2 décembre 1999 qui, après avoir relaxé Michel X... pour dénonciation calomnieuse, a déclaré irrecevable sa constitution

Francis, contre l arrêt de la cour d appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 24 novembre 1998, qui, pour abus de confiance, l a condamné à 6 mois d emprisonnement avec sursis, 10 000 F

Francis, - Y...

Francis Paul X..., tiers électeur inscrit sur la liste électorale de la commune de Soveria, demeurant à Soveria par Corte (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 28 février 1992 par le tribunal

d'amende et le second, pour usage de cette attestation, à 20 000 francs d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I - Sur le pourvoi de Francis