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870 résultats pour « GAILLARD Stéphane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 01

69deeb9fcdc6046d474368ff

Commerce

12 février 2026

12 février 2026

représentant légal [Adresse 4] [Localité 1] [Adresse 5] [Localité 2] [Adresse 6] Non comparante SA AXA FRANCE IARD Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] Non comparante SAS GAILLARD

Source officielle

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TJ

3ème chambre 1ère section

660ef065fbb79e8fd3d32ea6

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

RECKLI FRANCE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Stéphanie DUGOURD de la SELARL HDLA - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0344 DÉFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

668596de1d2b47a9d8cc0fbf

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

REMY LE BONNOIS représentée par Maître Frédéric LE BONNOIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #L0299 DÉFENDERESSES La SOCIETE GAN ASSURANCES [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

Chambre 7

686c40c9dd7001754d625ee4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE de BRIVE LA GAILLARDE Bld Maréchal Lyautey 19316 BRIVE LA GAILLARDE ☎ : 05.87.49.32.82 Références : N° RG 25/00029 - N° Portalis DBXF-W-B7J-C34H JUGEMENT DU : 02 Juillet 2025

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:472835.20240216

Admin. suprême

16 février 2024

16 février 2024

La société Gaillard a procédé, le 26 septembre 2016, au rachat puis à l'annulation de celles de ses actions qui avaient été apportées à la société GA 7.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d199

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

ARRET N RG N : 07/00914 AFFAIRE : Stéphanie X... C/ Iris Y..., Alain Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d027

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

RG N : 07/00914 AFFAIRE : Stéphanie X... C/ Iris Y..., Alain Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1e0

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

Poisson, Gaillard & Sérougne et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8deca

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 19/05/2011 No MINUTE : No RG : 10/06785 Jugement (No 10/00489) rendu le 05 Août 2010 par le Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK REF : DG/VV APPELANTE Madame Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8dafe

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

né le 25 Novembre 1965 à LILLE (59000) ... 01500 CHATEAU GAILLARD représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de la SCP SCP ROUSSEAU LEFEBVRE, avocats au barreau de BOURG-EN-BRESSE

Source officielle
TJ

Chambre 7

686c40c8dd7001754d625ebb

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE de BRIVE LA GAILLARDE Bld Maréchal Lyautey 19316 BRIVE LA GAILLARDE ☎ : 05.87.49.32.82 Références : N° RG 25/00023 - N° Portalis DBXF-W-B7J-C3VR JUGEMENT DU : 02 Juillet 2025

Source officielle
TJ

Chambre 7

686c40c8dd7001754d625ec2

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE de BRIVE LA GAILLARDE Bld Maréchal Lyautey 19316 BRIVE LA GAILLARDE ☎ : 05.87.49.32.82 Références : N° RG 24/00060 - N° Portalis DBXF-W-B7I-C2CT JUGEMENT DU : 02 Juillet 2025

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02775_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Stéphane Gueguein, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Mme Charlotte Isoard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2025.

Source officielle
TJ

JCP

67f83423cf40727a0044718e

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

LA GAILLARDE .RCS NIMES N° 484 901 194.Représentant Légal M [C] [V] C/ [I] [F] épouse [P] née le 27/10/1968 à EL MALAH (ALGERIE) Le Exécutoire délivré à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e228

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Florence DESENFANS, avocat au barreau de CAMBRAI INTIMÉE Madame Stéphanie Z...

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00844_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Stéphane Gueguein, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Mme Pauline Reynaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d78d

Appel

10 février 2011

10 février 2011

ARRÊT DU 10/ 02/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 02953 Jugement (No 2010/ 68) rendu le 10 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917db

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

X... a assigné L'EURL Pro Import Automobiles et la société SN Diffusion devant le tribunal de grande instance de Brive la Gaillarde.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

68ded3026af9fd1f8095c401

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DEMANDE D'UN TIERS (en URGENCE) MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU 02 Octobre 2025 ____________________________________ Juge : Laetitia GAILLARD-MAUDET

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69609c71cdc6046d47b59437

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 25/02001 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XJHR dans une instance entre les parties suivantes : S.A.S.U. [5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Stéphanie

Source officielle