Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
631ade4df575634f1371ef0c
8 septembre 2022
8 septembre 2022
GUIOLET BELBEOC'H ARCHITECTES Société à responsabilité limitée au capital de 8 000,00 €, immatriculée au RCS de Vannes [Adresse 1] [Localité 14] Représentée par Me Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2204095_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
La requête a été communiquée à la société Guillot Carrelage qui n'a pas produit de mémoire dans le délai imparti. Vu les pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501604_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Loustalot-Jaubert, rapporteur, - et les observations de Me Guillet, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle5ème chambre
DTA_2105704_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Habchi, rapporteur public, - et les observations de Me Guimet, représentant la Fondation Association du Rhône pour l'Hygiène Mentale, ainsi que celles de Me Guillot, substituant Me Cortes, représentant
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
691c5a508b6588a4f89a5d6c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
EXPEDITION : Le 14 novembre 2025 à Me Paul GUILLET Le .......................................................... à Me ......................................................
Source officielle6ème chambre
DTA_2503377_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Soli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Guillet, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202742_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Silvestre-Toussaint-Fortesa ; - et les observations de Me Guillet, pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePPP Référés
670d5c55ddfc18ec235b3aae
14 octobre 2024
14 octobre 2024
à Me Chloé DAGUERRE-GUILLEN - FE délivrée à Me Chloé DAGUERRE-GUILLEN Le 14/10/2024 Avocats : Me Chloé DAGUERRE-GUILLEN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd86321
11 février 2002
11 février 2002
Françis et de GUILLEUX Brigitte Demeurant La Basse Masure - 35410 OSSE intimé comparant, assisté de Maître MAILLARD Bertrand, avocat à Rennes -M.ET MME Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00387
8 avril 2014
8 avril 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par le Musée national des arts asiatiques-Guimet (le Musée Guimet) que sur le pourvoi
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01729
1 octobre 2014
1 octobre 2014
X..., engagé le 26 août 1968 par les Etablissements Mathey, aux droits desquels se trouve la société Guillot Cobreda, a fait valoir ses droits à la retraite à compter du 31 décembre 2010 et a perçu une
Source officielle7ème chambre
DTA_2103637_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
D É C I D E : Article 1er : Les requêtes n°s 2103637 et 2103638 de la SAS Guinet Derriaz Carrières sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2401039_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er février 2024, la SCI Davin, représentée par la SELARL Guimet Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de perception d'un
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01285
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Guigal, qui produit des vins de la vallée du Rhône, a fourni pendant une quarantaine d'années la société Les Bons Vins Guillot, commerçant en gros de boissons, laquelle avait adhéré à une charte de distribution
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA01344_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Par une requête, enregistrée sous le n° 2102334, la société par actions simplifiées (SAS) Guisset Conseil, l’association syndicale libre de la ZAC dite « les Quatre rainettes », la société à responsabilité
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
67bf6cfaf1062435dd169da6
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Proximité JUGEMENT DU : 23 Septembre 2024 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 01 Juillet 2024 GROSSE : Le 23/09/24 à Me GUILLET
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67f41a994e0040aa3735dd6a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
10 Octobre 2024, après prorogation Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 04 Juillet 2024 GROSSE : Le 11 octobre 2024 à Me Paul GUILLET
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2505945_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 21 octobre 2025, à 10 heures : - le rapport de M. d’Izarn de Villefort, - les observations de Me Guillet, représentant M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102677_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mai 2021, Mme C B, représentée par Me Guillet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet des
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2000424_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
B A, représenté par Me La Burthe, demande au tribunal d'enjoindre au centre hospitalier de Guéret de produire son entier dossier médical.
Source officiellePage 5 sur 94